Une note très salée – Le projet de cryptomonnaie SALT est dans le viseur de la Securities and Exchange Commission depuis fin 2018. Après une enquête de près de 2 ans, le couperet des sanctions vient de tomber. En plus de cesser toute activité, la SEC demande à SALT de rembourser intégralement ses investisseurs.
La SEC n’oublie rien et ne pardonne pas
Dans la folie du bull run de Bitcoin en 2017, le projet de services de prêts garanties en cryptomonnaies, SALT, avait lancé sa levée de fonds par ICO (Initital Coin Offering). Entre juin et décembre 2017, la somme amassée était de 47 millions de dollars d’investissement.
Quelques mois plus tard, alors que « la folie des ICO » commençait à peine à retomber, la Securities and Exchange Commission (SEC) a commencé à sanctionner les ICO qui ressemblaient d’un peu trop près à des émissions non déclarées de valeurs mobilières (securities).
C’est le cas de SALT, pour lequel la SEC vient de publier une ordonnance de cessation d’activité (cease-and-desist order). En outre, l’équipe du projet doit rembourser tous les clients qui ont acheté ses jetons SALT lors de l’ICO.
« Salt a violé la section 5(a) de la loi sur les valeurs mobilières, qui stipule qu’à moins qu’une déclaration d’enregistrement ne soit en vigueur concernant une valeur mobilière, il est illégal pour toute personne (…) de vendre cette valeur mobilière (…). » – Ordonnance de la SEC
Une cerise de 250 000 dollars d’amende sur le gâteau
En plus de rembourser l’intégralité des investissements dans leur ICO, les responsables de SALT devront s’acquitter d’une amende de 250 000 dollars. Cette dernière devra être réglée sous les 10 jours suivant la décision de la SEC, soit le 10 octobre.
Si l’équipe de SALT souhaite reprendre ses activités, elle aura 120 jours à compter de la publication de cette ordonnance pour enregistrer son token comme security auprès de la SEC, conformément à la loi américaine sur les valeurs mobilières (le Securities Exchange Act de 1934).
D’après le document, les clients de l’ICO auront 3 mois pour déposer une réclamation de remboursement de leur investissement.
C’est assez rare que la SEC aille jusqu’à demander le remboursement intégral des investisseurs. Malgré tout, d’autres projets de cryptomonnaies rattrapés par la SEC s’en sont bien mieux tirés. Malgré les 4,1 milliards de dollars levés par EOS, l’équipe de Block.one (à l’origine de cette crypto) n’a écopé « que » de 24 millions de dollars d’amende.
