Crypto : La CFTC et la SEC lancent un « crypto sprint » pour accélérer la réglementation

Le crypto sprint est lancé ! Le 23 janvier dernier, le président Trump a signé un décret historique en faveur de la cryptomonnaie. Puis, récemment, la Maison-Blanche a publié un rapport de 300 pages qui propose des recommandations aux différentes agences fédérales pour encadrer le secteur. Et parmi ces agences, la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) et la Securities and Exchange Commission (SEC) sont en première ligne. Elles viennent d’ailleurs d’annoncer qu’elles allaient travailler ensemble sur un « crypto sprint » pour mettre en œuvre les propositions de l’administration Trump. Explications.

La Maison-Blanche fait 18 recommandations à la CFTC

La Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a lancé un « crypto sprint » pour commencer à mettre en œuvre les recommandations relatives aux cryptomonnaies que l’administration Trump a publiées mercredi dernier.

La présidente par intérim de la CFTC, Caroline Pham, a déclaré vendredi que l’agence travaillerait « en étroite collaboration » avec le président de la Securities and Exchange Commission (SEC), Paul Atkins, et la commissaire Hester Peirce sur son initiative « Project Crypto » annoncée jeudi.

« La CFTC ne perd pas de temps pour réaliser la vision du président Trump de faire de l’Amérique la capitale mondiale de la cryptographie ».

Les initiatives visent à mettre en œuvre les recommandations spécifiques aux agences que le groupe de travail du président Donald Trump sur les marchés des actifs numériques a formulées dans un rapport qui découle du vaste décret exécutif de Trump relatif à la cryptographie en janvier.

Le groupe de travail du président a formulé 18 recommandations à la CFTC, dont deux concernaient directement l’agence.

18 recommandations à la CFTC

La première demande directe à la CFTC était de faire avancer un ensemble d’initiatives, notamment des orientations sur la manière dont les cryptomonnaies pourraient être considérées comme des matières premières, sur le fonctionnement de ses exigences d’enregistrement avec la finance décentralisée et sur ce que les entités réglementées par la CFTC peuvent faire avec la cryptographie.

L’autre tâche autonome de l’agence consistait à examiner comment modifier les règles pour accueillir les dérivés basés sur la blockchain.

Seize autres recommandations concernant la CFTC étaient liées à d’autres agences financières, telles que la SEC et le Trésor.

Parmi les recommandations sur lesquelles la CFTC et la SEC ont été invitées à travailler conjointement, citons la coordination pour créer un processus d’élaboration de règles et l’utilisation « de leurs autorités existantes pour fournir une clarté réglementaire complète ».

Les deux agences ont également été invitées à créer un bac à sable réglementaire et, à plus long terme, à explorer la manière de permettre aux personnes enregistrées « d’offrir plusieurs services au sein d’une seule interface utilisateur ».

La CFTC et la SEC vont travailler main dans la main

Plusieurs recommandations ont confié au Congrès la tâche de déterminer comment la CFTC et la SEC devraient se partager la réglementation de la cryptographie, le rapport indiquant que la CFTC devrait se voir confier « une autorité claire pour réglementer les marchés au comptant des actifs numériques non sécurisés ».

Dans une déclaration faite vendredi, Mme Pham a déclaré que la CFTC avait déjà commencé à « travailler pour tenir la promesse de l’administration d’inaugurer un âge d’or de la cryptographie ».

Elle a précisé que l’agence allait se concentrer sur quatre domaines principaux :

• La clarification de la définition des cryptomonnaies en tant que marchandises ;
• L’amélioration de la surveillance des marchés au comptant des cryptomonnaies ;
• L’adaptation des règles aux dérivés basés sur la blockchain ;
• La collaboration avec la SEC pour créer un cadre réglementaire cohérent.

La CFTC a rencontré des dirigeants de la cryptographie plus tôt cette année pour discuter de l’industrie et a retiré ce qu’elle appelait des « avis de personnel obsolètes » relatifs à la cryptographie.

Elle a également récemment terminé des consultations sur l’autorisation du trading de dérivés 24 heures sur 24 et de contrats perpétuels, une mesure soutenue par certaines entreprises de cryptographie.

La CFTC et la SEC sont donc prêtes à relever le défi de la Maison-Blanche et à faire de la cryptomonnaie un secteur sûr et innovant. Mais elles devront aussi composer avec le Congrès et les autres agences fédérales pour définir les règles du jeu. Un jeu qui pourrait bien changer la donne pour les États-Unis et pour le monde entier.