Coinbase tente de contrer la SEC : les cryptos seront-elles des securities ?
Gensler ne veut pas lâcher Coinbase – En fin février 2023, la SEC est revenue à la charge contre les cryptomonnaies. Ainsi, l’agence américaine avait alors déterré une affaire de délit d’initié ayant eu lieu chez Coinbase en 2022. Et ce, pour tenter une fois de plus d’imposer sa loi sur les cryptomonnaies. De son côté, Coinbase ne compte pas se laisser faire.
La SEC profite de Coinbase pour définir la nature des cryptomonnaies
En juillet 2022, la plateforme Coinbase s’est retrouvée dans la tourmente suite une affaire de délit d’initié. Ainsi, le Department of Justice américain avait alors annoncé l’arrestation de trois hommes. Il s’agissait de Ishan Wahi, un ancien cadre de Coinbase ainsi que son frère et un ami.
En pratique, Ishan Wahi et ses partenaires profitaient des informations internes de Coinbase pour acheter des cryptomonnaies avant qu’elles ne soient listées sur la plateforme d’échange. Au total, les trois accusés auraient gagné 1,5 million de dollars en achetant 14 cryptomonnaies avant leur ajout sur Coinbase.
Sans grande surprise, la SEC n’a pas manqué de mettre son nez dans cette affaire. Quelques mois après les faits, en février 2023, la SEC profité du jugement pour retourner la situation à son avantage.
Ce n’est une nouvelle pour personne, la SEC souhaite que les cryptomonnaies soient considérées comme des securities aux États-Unis. Le cas échéant, ces dernières tomberaient sous sa juridiction.
Finalement, en mai 2023, la SEC a signé un accord avec Ishan Wahi, mettant fin au procès. Nous ne le savions pas encore, mais il s’agissait là d’un coup de maître de la part de la SEC.
En effet, l’agence américaine avait alors accusé Wahi d’avoir négocié des « crypto securities ». Une mention qui est restée dans l’accord final et que la SEC espère bien utiliser pour faire valoir son pouvoir dans le domaine des cryptomonnaies.
L’avocat de Coinbase conteste la classification
Évidemment, Coinbase n’est pas resté les bras croisés. Dans une lettre adressée le 5 mars à la juge Katherine Failla, l’avocat de Coinbase, Michael Savitt, a contesté cette classification de la SEC.
Ce dernier soutient que le jugement antérieur dans l’affaire SEC contre Wahi, qui classait les ventes de cryptomonnaies sur un marché secondaire comme des contrats de titres (securities), ne devrait pas être pris en compte. La raison principale avancée est que cette question n’a jamais été correctement examinée en cour.
Effectivement, ce jugement a été obtenu sans opposition et sans que les questions clés concernant la classification des cryptomonnaies n’aient jamais été débattues.
« L’ordonnance Wahi a été obtenue contre une chaise vide et son raisonnement le reflète. Coinbase soumet respectueusement que le jugement par défaut contre M. Ramani ne devrait pas avoir de poids. »
De son côté, Coinbase se passerait bien de ces altercations avec la SEC. En effet, la plateforme doit en parallèle faire face à de nombreuses pannes alors que le BTC a atteint un nouvel ATH.
Renaud H.
Ingénieur en software et en systèmes distribués de formation, passionné de cryptos depuis 2013. Touche à tout, entre mining et développement, je cherche toujours à en apprendre plus sur l’univers des cryptomonnaies et à partager le fruit de mes recherches à travers mes articles.
