Binance, ennemi public n°1 aux USA ? – Crypto Focus

Binance attaqué de toutes parts ? – Pas le temps de souffler pour Changpeng Zhao (CZ), patron du premier exchange crypto mondial dont nous avons réalisé le Crypto Portrait, l’année dernière. Pris en étau entre les deux régulateurs US, la SEC (Securities Exchange Commission) et la CFTC (Commodity Futures Trading Commission), il se pourrait que Binance finisse par ne plus savoir où donner de la tête. Analyse en détail de l’affaire !

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Binance pris dans l’étau de la régulation

Le roi des cryptos attaqué de toutes parts par le régulateur US

Par conviction profonde ou simple motivation pécuniaire, une chose est sûre. Depuis ce début d’année, le régulateur américain s’en donne à cœur joie. Il semblerait qu’il n’ait désormais qu’un seul objectif en tête : mitrailler le secteur crypto à grand renfort de sanctions réglementaires.

La SEC a commencé les hostilités en février dernier, en s’attaquant au BUSD, un stablecoin émis par l’entreprise Paxos dans le cadre d’un partenariat avec Binance. De fait, l’interdiction pure et simple de son émission a condamné à la disparition ledit stablecoin. Seul cause du litige ou non, Binance a depuis pris ses distances avec Paxos. Et cette dernière est désormais prête à s’engager dans un combat vigoureux contre la SEC afin de faire valoir ses droits.

Régulation, quand la CFTC s’y met à son tour…

Comme si cela ne suffisait pas, voici désormais que la CFTC met son grain de sel dans l’histoire, et pas qu’un peu. Tout a commencé ce début de semaine après que la CFTC ait engagé des poursuites judiciaires à l’encontre de Binance et de son CEO, CZ, selon un rapport de Bloomberg. Cette poursuite est le dénouement d’une enquête commencée en 2021 par le régulateur. Les faits reprochés sont multiples :

1. Binance ne se serait pas convenablement enregistré auprès de la CFTC avant de proposer à l’achat des cryptos aux citoyens américains, notamment du Bitcoin (BTC), de l’Ether (ETH) et du Litecoin (LTC), et ce, depuis 2019 ;
2. Binance aurait également dissimulé la localisation exacte de son ou ses sièges sociaux afin de se préserver le plus longtemps possible de la loi US, et ce, malgré le lancement de Binance US dès 2019 ;
3. Binance aurait également violé les exigences réglementaires du Commodities Exchange Act (CEA) et n’aurait pas implémenté les exigences de contrôle AML (Anti Money Laundering) et de KYC (Know Your Customer) nécessaires ;
4. L’exchange aurait également tradé sur sa propre plateforme avec près de 300 adresses détenues de manière directe ou indirecte par CZ.

En tout, ce ne sont pas moins de sept chefs d’accusation qui se sont donc abattus ce début de semaine sur CZ et son exchange.

… Binance réplique au quart de tour

La riposte de CZ n’a pas tardé à venir. Le patron de Binance a nié en bloc les faits reprochés. Il faut dire que depuis deux ans, Binance redouble d’efforts pour collaborer avec les autorités, CFTC incluse. CZ voit donc cette nouvelle attaque comme un couteau planté dans le dos. Changpeng Zhao explique que plus de 750 personnes chez Binance travaillent chaque jour au respect des réglementations des divers pays au sein desquels la plateforme offre ses services. D’ailleurs, Binance n’hésite pas à accéder à chacune des requêtes de la justice américaine. Celle-ci a de cette manière pu récupérer 285 millions de dollars de fonds liées à des activités illicites.

CZ martèle qu’en aucun cas son entreprise ne manipule le marché. Des mouvements en cryptos ont bien lieu en effet. Toutefois, il ne s’agirait que de simples conversions de cryptos en monnaies fiat (euro, dollar, …) afin de couvrir les frais de fonctionnement quotidiens de la plateforme ; les cryptos étant la principale source de revenus. Bref, selon lui, Binance serait blanc comme neige dans cette histoire.

Le flou sur les débuts de Binance…

Il est vrai que le développement de l’exchange Binance, fulgurant et mondial, s’est fait à l’époque en profitant de l’absence de réglementation. Cela lui a permis de prendre une avance considérable sur sa concurrence. Une concurrence s’astreignant alors de manière plus poussée aux règles de conformité. Une stratégie gagnante, étant donné la position dominante que l’exchange détient aujourd’hui. Sauf que le retour de bâton de la régulation est désormais bien présent.

Toutefois, Binance devrait désormais avoir les épaules assez larges pour encaisser le choc. Mais ce n’est pas obligatoirement le cas de nos petites startups européennes et françaises en direction desquelles la vague réglementaire MiCA (Market in Crypto Assets) approche à grands pas. Toutefois, ceci est un autre sujet.

… en écho à celui qui règne du côté des régulateurs US

Le hic, c’est que l’on en revient toujours au même problème de flou juridique aux USA. La CFTC ne peut sanctionner Binance que si les cryptos sont bel et bien catégorisées comme des matières premières. Tout comme la SEC n’a de prise que sur les actifs classés comme actions. Or, pour le moment, les cryptos ne sont ni l’une ni l’autre. Elle ne peut donc répondre en même temps aux exigences des deux réglementations.

Alors, les cryptos, ça se mange à quelle sauce ? Actions ou matières premières ? Car le moins que l’on puisse dire, c’est qu’aux USA, ce n’est ni la SEC ni la CFTC qui règne en maître sur les cryptos, mais bel et bien la mésentente et le flou. Un flou juridique qui fait tourner en bourrique les entreprises cryptos qui tente de se conformer à la réglementation. D’un côté, Binance se fait attaquer par la SEC qui qualifie les crypto de securities (actions). De l’autre, la CFTC double la mise en maintenant mordicus que celles sont des commodities (matières premières). Et les deux corps réglementaires se tirent la bourre pour savoir lequel d’entre eux a raison. Difficile d’y voir clair dans une telle situation.

Binance n’est pas le bienvenu aux US

Binance US n’a pas Voyager bien loin

Vous pensiez que c’était tout ? Oh que non ! Les ennuis s’additionnent pour Binance, car le régulateur US est loin d’en avoir fini. En février dernier, le rachat pour 1 milliard de dollars de Voyager par Binance US a été bloqué par la SEC. Cette dernière avait avancé l’absence d’enregistrement de l’exchange et des enquêtes judiciaires en cours concernant chacune des deux entités concernées comme cause. En cette fin de mois de mars, le non catégorique de la SEC est désormais acté par le Département de Justice (DoJ) américain. Le rachat est donc reporté aux calendes grecques. Et le sentiment du régulateur américain vis-à-vis de Binance est on ne peut plus clair : il s’en méfie comme de la peste.

Est-ce que ces réticences sont seulement le fait de l’absence d’enregistrement de Binance auprès de la SEC à ses débuts ? Un enregistrement pour des cryptos qui, comme précisé un peu plus tôt, ne sont pourtant pas encore légalement considérées comme des actions et errent dans un flou artistique réglementaire. Ou est-ce que le mal est plus profond ? Le régulateur US soupçonnerait-il Binance d’être de connivence avec l’ennemi numéro 1 des USA, la Chine ?

Binance 007, l’espion chinois ?

De nos jours, le monde tend à se diviser en deux : un bloc de l’Ouest (les USA et l’Europe) et un bloc de l’Est (les BRICS). Dans cette nouvelle Guerre Froide, les nations vont probablement être obligées, un jour ou l’autre, de choisir un camp. Les pays tout comme les sociétés. Sauf que dans le cas de Binance, il semblerait bien que l’entreprise se trouve une position d’entre-deux qui ne convienne à personne. Quel camp choisira-t-elle ? Le camp des profits, selon toute vraisemblance. Mais y a-t-il plus à creuser que ce que l’entreprise veut bien nous montrer en façade ?

Bien que le minage de Bitcoin et le trading de cryptos soient interdits en Chine, la population chinoise reste intéressée par le domaine, et des liens persistent. Des employés de Binance sont même accusés d’avoir aidé certains d’entre eux à s’enregistrer sur la plateforme à l’aide de faux KYC. Mais ce n’est pas tout. Selon le Financial Times, Binance continuerait d’entretenir des liens avec la Chine, pays que l’exchange a pourtant quitté en 2017. Or, s’il y a bien un adversaire duquel les USA se méfient, c’est le gouvernement chinois. L’idée qu’il puisse, à travers Binance, acquérir des informations cruciales sur les USA les rebute au plus haut point.

Et c’est peut-être l’une des motivations qui a conduit les régulateurs à mettre un grand stop au rachat de Voyager par Binance US. Cette même raison pour laquelle la SEC et la CFTC déversent leur flot ininterrompu de sanctions à l’encontre de l’exchange.

C’est un chemin semé d’embûches qui se dressent face à l’adoption crypto, aux Etats-Unis comme en Europe et en France. Une situation de plus en plus complexe à l’heure où les influenceurs et médias cryptos sont matraqués par une régulation aussi excessive qu’injuste. Binance en fait clairement les frais, pris entre le marteau et l’enclume : la SEC et la CFTC. Espérons que Binance ne se révèle pas être un géant au pied d’argile et que son talon d’Achille ne soit pas justement cette puissante et oppressante réglementation.

Binance a désormais atteint une taille critique suffisante pour être en mesure de rendre coup sur coup dans ce genre d’escarmouche sur fonds de conquête de Bitcoin à l’échelle internationale. Pour vous inscrire sur l’exchange et vous faire votre propre opinion, c’est par ici. Vous économiserez 10 % sur vos frais de trading en suivant ce lien (lien commercial).