Un plan pour les contrôler tous – Bitcoin et Ethereum scrutés par la CFTC

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L’environnement financier étasunien est composé des deux grands ensembles : les commodités et les titres financiers. La SEC – Security and Exchanges Commission – armée de son Howey Test classifie les actifs en deux catégories les titres financiers – securities – et les autres. Parmi les autres, nous retrouvons les commodités et les contrats à terme – futures, régulés par la CFTC – Commodity Futures Trading Commission – qui vient tout juste de publier son plan stratégique pour la période 2020-2024.

Un plan stratégique en 5 points

Le régulateur des produits dérivés a exprimé ce mercredi sa vision de l’avenir en 5 points. Chaque point est subdivisé en plusieurs objectifs stratégiques, en voici les grandes lignes  :

  1. Renforcer la résilience et l’intégrité du marché des dérivés
  2. Réguler le marché pour promouvoir les intérêts de tous les étasuniens
  3. Encourager l’innovation et améliorer le cadre réglementaire pour les acteurs innovants
  4. Être sévère avec ceux qui enfreignent les règles
  5. Se concentrer sur sa mission et améliorer son efficience opérationnelle

C’est une belle déclaration d’intention que nous avons ici, nous espérons qu’elle se réalise. Mais, ce qui nous intéresse, c’est le troisième point de cette vision stratégique.

Un “cadre holistique” pour les actifs numériques

Dans ce troisième point dédié à l’innovation, la CFTC s’interroge sur la meilleure manière d’encadrer l’innovation. Le régulateur étasunien estime que la réglementation doit suivre la cadence de l’innovation et même mener la danse, dans une optique d’innovation responsable.

L’un des objectifs stratégiques de la CFTC est d’encadrer les commodités du XXIe siècle. Pour cela , elle entend construire un cadre holistique pour les cryptoactifs. Une démarche holistique revient à s’intéresser à un ensemble des choses pour mieux comprendre les individus qui la composent.

Dans notre cas, les commodités cryptographiques et les produits dérivés d’actifs numériques. En toute honnêteté, je ne vois pas à quoi peu ressembler ce cadre holistique.

Bitcoin & Ether, dans le même bateau

Pour autant, nous savons que ce cadre sera applicable aux cryptoactifs considérés par la CFTC comme des commodités, le bitcoin et l’ether. Cela fait quelques temps que la CTFC ne s’est plus prononcée sur la classification de nouveaux actifs numériques comme étant des commodités.

Nous pouvons donc supposer que la CTFC s’intéresse plutôt aux produits dérivées d’actifs numériques et à ceux qui les proposent. Les nouvelles réglementations seront certainement applicables aux exchanges proposant des produits dérivés. Parmi ceux-ci, LedgerX, ErisX et Bitnomial, tous trois licenciés auprès de la CTFC en 2019-2020. Affaire à suivre quoi qu’il en soit !

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Juriste spécialisé en droit des affaires, je suis passionné par les cryptomonnaies depuis leur apparition sur le Deepweb. Fervent supporter du Bitcoin, je suis convaincu que les devises numériques joueront un rôle déterminant dans l'avenir de nos sociétés. Je m'intéresse tout particulièrement aux aspects financiers et législatifs des cryptomonnaies.

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