New-York Bitlicense

New York assouplit son cadre réglementaire crypto

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L’état de New York est connu dans l’écosystème crypto pour sa fameuse BitLicense. Cette licence nécessaire aux entreprises crypto pourrait bien évoluer pour apporter plus de flexibilité.

La BitLicense

Créée en 2015, la BitLicense est une licence émise par le NYDFS (New York Department of Financial Services) dédiée aux entreprises cryptos. Celle-ci est obligatoire pour les entreprises qui souhaitent recevoir, conserver, émettre ou échanger des cryptomonnaies. En d’autres termes, elle est obligatoire pour toutes les entreprises crypto souhaitant opérer dans l’état.

Malheureusement, cette dernière est extrêmement compliquée à obtenir. En effet, seules 25 entreprises se sont vu décerner la BitLicense en 5 ans. Par exemple, nous y retrouvons les entreprises Circle ou Robinhood.

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La BitLicense conditionnelle

Comme nous l’avons vu en introduction, la BitLicense vise à être “assouplie”. Ainsi, le NYDFS a récemment annoncé la création d’une BitLicense conditionnelle.

Celle-ci pourra être délivrée à toute entreprise crypto, qui travaille en partenariat avec une entreprise ayant déjà reçu la BitLicense. Elle aura comme objectif d’aider les entreprises à obtenir à terme la BitLicense en les accompagnant.

« DFS s’attend à ce qu’une entité qui cherche à obtenir une licence conditionnelle s’efforce de chercher et d’obtenir une licence BitLicense complète » déclare l’annonce. 

Pour la recevoir, les entreprises cryptos devront indiquer leurs intentions de travailler avec un détenteur actuel de la BitLicense, ainsi que rédiger un accord entre les deux entreprises. Par la suite, l’ensemble des documents devront être transmis et validés par le NYDFS.

Une fois validée, une liste de recommandations sera émise et devra être respectée par l’entreprise. Au cas contraire, le NYDFS se réserve le droit de mettre fin à la licence conditionnelle.

Cela représente une excellente nouvelle pour les entreprises cryptos souhaitant se baser dans l’état de New York. En effet, cela leur donne la possibilité d’opérer avant même de recevoir la BitLicense, ainsi que de montrer patte blanche aux régulateurs dans l’espoir de recevoir un jour cette dernière. 

Illustration : ImageFlow/Shutterstock.com

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Renaud H.
Étudiant ingénieur en software et en systèmes distribués, crypto-enthousiaste depuis 2013. Touche à tout, entre mining et développement, je cherche toujours à en apprendre plus sur l’univers des cryptomonnaies et à partager le fruit de mes recherches à travers mes articles.

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