OpenSea demande à la SEC d’exclure les marketplaces NFT de sa réglementation

OpenSea jette une bouteille à la SEC. La plateforme OpenSea a récemment profité de la détente réglementaire qui s’est emparée du territoire des États-Unis. En effet, la SEC a décidé d’abandonner son enquête en cours contre ce leader du marché des NFT. Mais cela est-il suffisant ? Visiblement pas pour ses responsables, qui demandent à l’instance américaine d’exclure ce type de places de marché de sa réglementation sur les titres financiers. On fait le point…

OpenSea exige une clarification de la SEC

La plateforme OpenSea s’impose depuis sa création comme la principale plaque tournante du secteur des NFT. Avec comme dernière annonce dans ses cartons, un airdrop de sa cryptomonnaie native attendue depuis des années par sa communauté.

Une actualité qui s’accompagne également d’une détente réglementaire du côté de la SEC. Car depuis quelques temps, le poids d’une possible classification dans le camp des titres financiers venait jeter le trouble sur le marché des NFT.

Mais c’est désormais de l’histoire ancienne. Cela sans toutefois permettre aux responsables d’Opensea de se détendre totalement.

C’est la raison pour laquelle ils viennent de réclamer des clarifications, dans le cadre d’une lettre envoyée à la Commissaire Hester Peirce, qui dirige la Crypto Task Force. Cela afin de « lever cette incertitude et protéger la capacité des entreprises technologiques des États-Unis à s’investir dans le domaine. »

« Dans le cadre de cette requête, nous expliquons pourquoi les marchés NFT comme OpenSea ne sont pas des bourses ou des courtiers en vertu du Securities Exchange Act de 1934 (Exchange Act) et quelles mesures la Commission devrait prendre pour confirmer ce statut non réglementé. » 

Opensea

Les NFT ne sont pas des titres financiers (sécurities)

Dans son courrier, OpenSea soutient que les places de marché dédiées aux NFT ne devraient pas être soumises aux mêmes règles que les exchanges traditionnels. En effet, les jetons non fongibles sont des actifs uniques et non interchangeables.

Par conséquent, les plateformes qui les hébergent ne devraient pas être considérées comme des courtiers. En particulier car elles ne donnent pas de conseils en investissement, n’exécutent pas de transactions ou ne conservent pas les actifs de leurs clients.

Une réclamation motivée par la récente déclassification des memecoins, désormais considérés par la SEC comme des objets de collection. Alors que les NFT sont très clairement bien plus proches de ce statut que ces jetons du vide hautement spéculatifs.

La plateforme OpenSea espère que la SEC adoptera une approche similaire pour les NFT. Cela afin de permettre à ce marché de renaître à l’aide de technologies émergentes comme l’IA. Car elle rappelle que ces jetons non fongibles sont des œuvres d’art numériques ou des objets de collection, et non des investissements financiers. Par conséquent, les marketplaces NFT ne devraient pas être soumises aux mêmes règles que les bourses traditionnelles.