Guerre anti crypto : la SEC lance une nouvelle offensive contre Kraken aux USA

« J’accuse ! » La nouvelle est tombée hier en fin de soirée en provenance de Californie, la Securities and Exchange Commission (SEC) porte plainte contre la plateforme Kraken pour avoir opéré en tant que courtier non enregistré, pour avoir vendu des titres financiers non enregistrés, pour avoir mélangé ses fonds avec ceux des clients, et ainsi avoir fait prendre des risques à ses utilisateurs. Le régulateur attaque fort contre l’exchange de San Francisco qui a aussitôt répondu dans la presse en réfutant l’ensemble de ces accusations. Voici ce que l’on sait de l’affaire en ce mardi 21 novembre.

Ce que la Securities and Exchange Commission reproche à l’exchange

Dans un dossier de 90 pages déposés auprès du tribunal du district nord de Californie, la SEC reproche toute une série de faits à la plateforme dirigée par Dave Riley et plus particulièrement aux sociétés mères de la crypto bourse que sont Payward et Payward Ventures. Extrait :

« Sans s’inscrire auprès de la SEC à quelque titre que ce soit, Kraken a agi simultanément en tant que courtier, négociant, bourse et agence de compensation concernant des titres financiers crypto [crypto asset securities]. Ce faisant, Kraken a créé des risques pour les investisseurs et a encaissé des milliards de dollars en frais et en revenus de négociation des investisseurs sans adhérer ni même reconnaître les exigences des lois américaines sur les valeurs mobilières conçues pour protéger les investisseurs. »

Extrait du dossier déposé auprès du Tribunal par la SEC – Source : sec.gov

Mais les services de Gary Gensler ne s’arrêtent pas là et poursuivent leurs accusations :

« Kraken a parfois détenu des cryptoactifs de clients évalués à plus de 33 milliards de dollars mais il a mélangé ces actifs avec les siens ce qui représente un risque de perte important. »

Extrait du dossier déposé auprès du Tribunal par la SEC – Source : sec.gov

Finalement, la SEC enfonce le clou en portant son accusation la plus grave via le communiqué de presse :

« Nous prétendons que Kraken a pris la décision commerciale de récolter des centaines de millions de dollars auprès des investisseurs plutôt que de se conformer aux lois sur les valeurs mobilières. Cette décision a abouti à un modèle économique truffé de conflits d’intérêts qui ont mis les fonds des investisseurs en danger. »

Gurbir Grewal, directeur de division de la SEC – Source : communiqué de presse

Kraken rejette fermement les accusations et maintien son activité

La réponse de Kraken ne s’est pas faite attendre et c’est via un article de blog, largement repris par la presse spécialisée, que Payward, Payward Ventures et Kraken se sont défendus. Il s’agit tout d’abord de balayer les accusations morales de malversations et de conflit d’intérêt :

« La plainte contre Kraken ne fait état d’aucune fraude, d’aucune manipulation de marché, d’aucune perte de clients due à un piratage ou à une sécurité compromise et d’aucun manquement aux obligations fiduciaires. »

Réponse de Kraken aux accusations de la SEC – Source : blog.kraken.com

Puis, Kraken contre-attaque en rappelant que la SEC demande aux entreprises de s’enregistrer alors même qu’aucune loi claire sur le sujet n’existe actuellement :

« Nous ne sommes pas d’accord avec la plainte de la SEC contre Kraken, restons fermes sur le fait que nous ne cotons pas de titres et prévoyons de défendre vigoureusement notre position. La SEC a défié à plusieurs reprises les exchanges crypto de venir s’enregistrer sans qu’une seule loi ne soutienne leur position et qu’il n’y ait pas de voie claire vers l’enregistrement. »

Réponse de Kraken aux accusations de la SEC – Source : blog.kraken.com

Finalement, la plateforme reproche au régulateur de poursuivre sur une voie qui « nuit aux consommateurs américains, qui freine l’innovation et qui nuit à la compétitivité américaine à l’échelle mondiale ». Au passage, 16 cryptomonnaies sont listées comme titres financiers non enregistrés : ADA, AXS, ALGO, ATOM, CHZ, COTI, DASH, FIL, FLOW, ICP, MANA, MATIC, NEAR, OMG, SAND et SOL).

Kraken précise que l’ensemble de ses services continueront de fonctionner malgré « les poursuites désastreuses » du régulateur. On attend aujourd’hui d’autres réactions suite à ces accusations qui marquent une nouvelle étape dans la guerre ouverte de la SEC contre les plateformes crypto opérant aux Etats-Unis.