L’exchange Gemini – créé par les jumeaux Winklevoss – s’est lancé dans l’auto-régulation, avec la création de la Virtual Commodity Association. Avec des géants tels que bitFyer, Bittrex ou encore Bitstamp, cette association vise à promouvoir un ensemble de « bonnes pratiques » au sein de la crypto sphère.
Ce n’est pas la première fois que l’on entend parler « d’auto-régulation », et, face à l’incompréhension massive des classes dirigeantes en ce qui concerne l’espace crypto, ce n’est certainement pas la dernière !
Il y a quelques mois déjà, un commissaire à la CFTC, Brian Quintenz, évoquait la possibilité d’une auto-régulation de l’espace crypto, et invitait d’ailleurs les acteurs de l’industrie à prendre des mesures en ce sens.
C’est ainsi qu’en mars dernier, les jumeaux Winklevoss (que l’on ne présente plus) proposaient la création de la Virtual Commoditiy Association.
A Proposal for a Self-Regulatory Organization for the U.S. Virtual Currency Industry; Introducing the Virtual Commodity Association https://t.co/jUVb6pTfEI
— Gemini (@Gemini) March 13, 2018
Leur but tient en trois points :
« – Favoriser des marchés financièrement sains, responsables et innovants grâce à un système de normes parrainées par l’industrie, à des pratiques saines et à une surveillance favorisant la découverte des prix, l’efficacité et la transparence.
– Encourager la détection et la dissuasion d’actes et de pratiques manipulatrices et frauduleuses, y compris via des partenariats avec les organismes de réglementation (en particulier la CFTC).
– Exiger que les sociétés membres s’engagent par écrit, lorsqu’elles se joignent à la VCA, à exploiter leurs marchés de « commodités virtuelles » conformément aux pratiques exemplaires décrites ; et fournir un programme de responsabilisation, basé sur des sanctions, pour obliger les membres à se conformer aux règles. » Extrait d’un post sur le blog de Gemini.
Deux mois plus tard, le groupe est monté, et de grands noms s’y sont attachés. En effet, bitFlyer, Bitstamp ainsi que Bittrex se sont tous les trois joints à Gemini afin de promouvoir la protection des investisseurs, la conformité avec les politiques des régulateurs ainsi que l’assainissement d’un marché pour l’instant assez opaque.
La VCA regroupe sous le terme de « virtual commodities » (marchandises numériques) l’ensemble des cryptomonnaies, en rappelant que la CFTC, en 2015, avait choisi de qualifier Bitcoin comme tel, lors d’un procès impliquant Coinflip. Sur leur site, il est précisé que les membres qui travailleront conjointement avec la VCA auront pour but de mettre en place les « bonnes pratiques » suivantes :
- Garde des actifs : établir des protections des actifs détenus ainsi que des mesures de sécurité appropriées pour les « commodities » numériques.
- Communication avec les clients : adhérer aux normes de communication et de divulgation des clients qui sont claires, précises, justes et opportunes ; les membres ne doivent pas faire des déclarations prometteuses, fausses ou exagérées.
- Transparence : fournir au public une transparence appropriée en ce qui concerne les offres ou appels d’offres, les exécutions et autres données pertinentes ; adopter des politiques pour éviter les conflits d’intérêts.
- Marchés régulés : maintenir et appliquer un système de règles de bonne conduite sur le marché ; mettre en œuvre des politiques et des procédures pour répondre aux préoccupations et aux plaintes des clients.
- Cybersécurité et Sécurité de l’Information : mettre en œuvre et maintenir les meilleures pratiques actuelles en matière de cybersécurité, de sécurité de l’information et de tenue de dossiers.
- Surveillance : surveiller et surveiller les marchés pour détecter et décourager les manipulations et les pratiques frauduleuses.
- Partage de l’information : s’accorder dans des ententes raisonnables concernant le partage d’information à des fins de surveillance du marché avec les autres membres, ainsi qu’avec les bourses réglementées et les plateformes de trading qui listent des produits fondés sur des « commodités numériques ».
- Coopération avec les organismes de réglementation : entre autres choses, accepter de signaler les cas de conduite manipulatrice et frauduleuse à la CFTC et à d’autres organismes de réglementation, s’il cela est nécessaire.
L’auto-régulation pourrait être ce qui nous attend de mieux en termes de législation. Le fait étant que, tôt ou tard, tous les gouvernements vont mettre des règles en place afin de tenir la crypto-sphère sous leur joug (à défaut d’en bénéficier). Ainsi, couper l’herbe sous le pied d’éventuels régulateurs trop intrusifs pourrait nous éviter une situation ou les lois se font par la force, indépendamment de notre volonté. Affaire à suivre donc !
Sources : CoinDesk ; CoinTelegraph ; Hacked || Images from Shutterstock
