Cryptomonnaies : BitMEX plaide coupable devant la justice US
Erreur de jeunesse ? Dans une affaire qui ressemble de loin à celle qui implique l’exchange Binance, la justice reproche à BitMEX d’avoir sciemment négligé les contrôles sur l’identité des utilisateurs de sa plateforme crypto au début de son activité. Ce faisant, les responsables auraient ouvert la voie à du blanchiment d’argent en ne respectant pas les directives de la Bank Secrecy Act (BSA) et aux États-Unis, on ne rigole pas avec ça. Dans une affaire qui dure depuis au moins 2022, la justice vient finalement d’annoncer que les trois mis en cause plaident coupable des faits qui leur sont reprochés. Voyons plus en détail de quoi il s’agit.
La plateforme crypto reconnait ne pas avoir respecté la loi anti blanchiment d’argent au début de son activité
De 2015 à 2020, BitMEX était, selon la justice, « l’une des principales plateformes de dérivés de cryptomonnaie dans le monde » et elle a proposé ses services aux utilisateurs résidant sur le sol américain « sans aucun programme significatif de lutte contre le blanchiment d’argent, tel que requis par la loi fédérale ». En agissant de la sorte, « BitMEX s’est ouvert comme un véhicule pour le blanchiment d’argent à grande échelle et les régimes d’évasion des sanctions, posant une menace sérieuse à l’intégrité du système financier ».
Les mots sont lâchés et la justice de l’Oncle Sam a décidé de traiter avec sévérité les premières années d’exercice de l’exchange durant lesquelles BitMEX s’est contenté d’une simple adresse courriel pour permettre d’ouvrir un compte chez eux. Cette démarche est clairement trop légère en regard des exigences des lois AML (Anti-Money Laundering) ou lois anti blanchiment qui demandent maintenant un KYC complet et exhaustif.
Les trois fondateurs Fondateurs Arthur Hayes, Benjamin Delo et Samuel Reed sont sur le banc des accusés
Les trois fondateurs de l’entreprise que sont Arthur Hayes, qui a déjà eu affaire à la justice pour son rôle de responsable de BitMEX, Benjamin Delo et Samuel Reed se retrouvent donc sur le banc des accusés et ils viennent d’annoncer à la justice qu’ils allaient donc plaider coupable. Il est intéressant de noter que ce nouveau volet de l’affaire BitMEX intervient deux ans après une première audience où Benjamin Delo avait déjà été accusé des mêmes faits. Et c’est lors de ces débats devant le juge qu’étaient manifestement apparus les manquements de toute la direction de l’entreprise.
La justice s’est donc saisie du dossier et a porté plainte contre la société. Damian Williams, le procureur des États-Unis pour le District Sud de New York profite de l’occasion pour rappeler les entreprises du secteur à leurs devoirs avec des mots forts : « cette affaire démontre à nouveau la nécessité pour les sociétés de cryptomonnaie de se conformer à la loi des États-Unis si elles profitent du marché des États-Unis ».
Rappelons en conclusion que BitMEX appartient à la société HDR Global Trading Limited qui est domiciliée dans la République des Seychelles et que les accusés risquent chacun cinq ans de prison ainsi qu’une forte amende. On attend maintenant de connaître la date de l’audience qui livrera le verdict final dans une affaire qui est finalement assez symptomatique des premières années de la crypto où le droit américain n’était pas vraiment la priorité des dirigeants de plateformes crypto. Mais ça, c’était avant.
Ben Canton
Prof à la ville comme à la scène, vulgariser et expliquer c'est mon quotidien. Crypto-agnostique pratiquant, je cherche la lumière dans les ténèbres des internets en essayant d'éviter les querelles de chapelles ! En attendant la révélation, j'achète du Bitcoin pour mes enfants et je m'enthousiasme pour les projets à destination du grand public.
