Cryptomonnaie : Coinbase insiste auprès du juge pour accéder aux communications de Gary Gensler
Les petits secret de la SEC. Entre Coinbase et la SEC, la communication semble rompue depuis plusieurs mois et les échanges ont maintenant lieu par avocats interposés. Après des années de procédures judiciaires à sens unique durant lesquelles le régulateur a accusé l’exchange de Brian Armstrong de vendre des titres financiers non enregistrés et d’avoir violé la loi américaine sur les valeurs mobilières, Coinbase contre-attaque et passe désormais à l’offensive. L’équipe juridique de la plateforme de Brian Armstrong demande à la justice d’exhumer des années de communications personnelles de Gary Gensler afin de le confondre et de mettre au grand jour les preuves de sa partialité présumée. La SEC a déjà dit non une première fois, mais Coinbase insiste. Voyons ça ensemble.
Les avocats de Coinbase demandent à voir tous les documents qui concernent la crypto depuis 2017 !
En avril dernier, Coinbase avait demandé directement à la Securities and Exchange Commission (SEC) de produire les communications personnelles de son patron, expliquant déjà qu’elles seraient « pertinentes » pour tenter de faire la lumière sur les décisions litigieuse du régulateur. Le 28 juin, les avocats du gendarme de la bourse répliquent par une lettre adressée au juge de district Katherine Polk Failla qui déclare, en substance, que « la demande est rejetée ». Mais la plateforme américaine ne veut pas en rester là et conteste ce rejet.
Le 3 juillet, nouvelle lettre adressée à l’Honorable juge Katherine Polk Failla du district sud de New-York pour réexpliquer les motivations de la première demande et la reformuler une deuxième fois. En effet, pour Coinbase, les communications personnelles de M.Gensler concernant « le statut réglementaire des actifs numériques et des plateformes crypto » pendant son rôle de président de la SEC sont « indispensables à une défense équitable ».
Après un premier refus de la justice, Paul Grewal insiste en dénonçant la partialité de Gary Gensler
Le patron de la SEC aurait soi-disant partagé « son point du vue personnel avec les participants du marché crypto » mais ces communications sont « malgré tout cruciales pour la compréhension de cette affaire » explique Coinbase dans sa lettre :
« Ce que M. Gensler disait dans ses communications privées sur le statut réglementaire des actifs numériques et ce que les acteurs du marché lui disaient à ce sujet est hautement pertinent pour que le public et les acteurs du marché aient une compréhension objective de ce qui a poussé la SEC a lancé des enquêtes. »
Avocat de Coinbase – Source : dossier judiciaire
Dans un message partagé sur les réseaux sociaux, Paul Grewal, le directeur juridique de Coinbase a justifié la démarche de son entreprise en pointant la responsabilité du régulateur dans cette procédure :
« Nous avons simplement répondu aux velléités de la SEC de bloquer des révélations importantes concernant M. Gensler dans une affaire que la SEC (et non Coinbase) a choisi de déclencher. La démocratie, tout comme le droit à une procédure équitable, meurt dans l’obscurité. Nous espérons que la Cour examinera attentivement cette demande. »
Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase – Source : compte X
Au delà du ton dramatique des représentants de la plateforme, on sent bien une forme d’exaspération de l’industrie américaine de la crypto, fatiguée et agacée de devoir lutter contre son propre régulateur. Coinbase aura cependant fort à faire pour convaincre la justice de demander la publication de l’ensemble des communications de Gary Gensler qui pourrait être déclarée comme sensibles voire secrètes.
En attendant, la Securities and Exchange Commission continue de souffler le chaud et le froid en annonçant tantôt que le dossier des ETF Ethereum au comptant se déroule « sans problème », pour finalement lancer une procédure contre Consensys et MetaMask ! Consensys qui lancera également une action en justice contre la SEC quelques heures plus tard. Encore une fois, ce sont donc les juges qui devront trancher en attendant qu’un cadre juridique clair puisse définitivement fixer des règles du jeu pour la crypto aux Etats-Unis.
Ben Canton
Prof à la ville comme à la scène, vulgariser et expliquer c'est mon quotidien. Crypto-agnostique pratiquant, je cherche la lumière dans les ténèbres des internets en essayant d'éviter les querelles de chapelles ! En attendant la révélation, j'achète du Bitcoin pour mes enfants et je m'enthousiasme pour les projets à destination du grand public.
