La Banque d’Angleterre à l’heure du thé avec les régulateurs – DeFi et cryptos au programme

La première banque privée s’intéresse aux cryptos ! – Le Comité de politique financière de la Banque d’Angleterre (FPC) et d’autres régulateurs du Royaume-Uni évaluent la réglementation des cryptomonnaies. Ils ont récemment publié des rapports sur la stabilité financière concernant les crypto-actifs et la finance décentralisée (DeFi). La Banque d’Angleterre a publié son rapport le jeudi 24 mars 2022. La Financial Conduct Authority (FCA) et la Prudential Regulation Authority (PRA) de la banque ont également publié simultanément des documents qui se réfèrent tous les uns aux autres.

Le FPC et Sam Woods, premiers régulateurs de la DeFi et des cryptos

Le FPC a déclaré dans son rapport de 40 pages que les crypto-actifs et la DeFi présentent un risque « limité » pour la stabilité du système financier britannique. Cependant, ce risque augmente « à mesure que ces actifs deviennent plus interconnectés avec le système financier au sens large ». En réponse, le FPC a promis d’évaluer ces risques et de faire des recommandations adaptées d’ici peu.

Le rapport conclut que le cadre réglementaire existant était suffisant pour atténuer les risques là où la crypto servait les mêmes objectifs que la finance traditionnelle. Le FPC a « salué » les propositions du Trésor pour la réglementation des stablecoins. En effet, le comité a exprimé son soutien aux efforts internationaux pour réglementer les applications DeFi. La proposition d’impliquer la banque dans ce processus n’est d’ailleurs pas passée inaperçue.

Le FPC a conseillé aux institutions financières « d’adopter une approche particulièrement prudente pour toute adoption » de crypto-actifs ou de la DeFi. Et ce jusqu’à ce que le cadre réglementaire soit plus robuste. Dans ce contexte, le sous-gouverneur et PDG de PRA, Sam Woods, a écrit une lettre aux institutionnels. Dans cette communication, il fait explicitement référence au rapport du FPC et à l’avis de la FCA.

La majeure partie de la lettre de Woods rappelle aux destinataires les politiques et les cadres réglementaires existants. La lettre demande également la réalisation d’une enquête sur l’exposition cryptographique existante des organisations. Le sous-gouverneur y demande aussi les plans pour l’année et prévoit le résultat de son enquête pour le 3 juin 2022.

La FCA est aussi de la partie en matière de régulation en Angleterre

La FCA a rappelé aux entreprises réglementées leurs « obligations existantes lorsqu’elles interagissent ou sont exposées à des crypto-actifs et des services connexes ». Ainsi, l’autorité a rédigé une liste de ces obligations. Notamment le fait « d’être clair avec les clients » sur la réglementation et les risques.

La FCA a accordé une attention particulière à la lutte contre le blanchiment d’argent (AML). Elle est également très portée sur l’enregistrement. En effet, la FCA mentionne une liste conséquente d’entreprises de crypto-actifs non enregistrées. De plus, l’agence aurait enquêté sur un certain nombre de ces entreprises. Toutes les entreprises non enregistrées et temporairement enregistrées doivent terminer leur enregistrement avant le 31 mars 2022. Le cas échéant, elles pourront faire face à la possibilité d’une fermeture au Royaume-Uni.

Ce n’est pas tout concernant les documents liés aux cryptos et à la DeFi que la Banque d’Angleterre a publiés jeudi. Ils comportent aussi « les réponses au document de discussion de la Banque d’Angleterre sur les nouvelles formes de monnaie numérique ». Ce document de travail, publié par la banque l’année dernière, traitait des monnaies numériques des banques centrales (CBDC). Le FPC a noté que la banque et le Trésor « lanceront une consultation » sur la CBDC cette année.

Chaque jour, la technologie des crypto-actifs crée de nouveaux actifs financiers et de nouveaux cas d’utilisation. De nombreux services désormais facilités par cette technologie reflètent ceux disponibles dans le secteur financier traditionnel. Notamment les prêts, les échanges, la gestion des investissements et les assurances. Cette activité est actuellement concentrée sur les crypto-actifs mais reste faible par rapport à celle de l’ensemble du secteur financier. Toutefois, les cryptos et la DeFi ont pris assez d’importance pour que les régulateurs britanniques s’y intéressent de près.