Des examens à l’horizon – La SEC publie une nouvelle note sur les cryptomonnaies

La SEC, de plus en plus stricte sur les pratiques cryptos – La semaine dernière, la Security and Exchange Commisssion (SEC) a publié un document de 8 pages, détaillant son examen à venir des acteurs du marché des crypto-actifs. Ainsi, 2 catégories d’acteurs seront examinées, à savoir les conseillers en investissement et les courtiers.

Tout d’abord les conseillers en investissement…

Au cours des dernières semaines, le régulateur US a noté des points pouvant présenter des risques pour les clients de ces institutions. La SEC va ainsi procéder à un examen des pratiques des conseillers en investissements cryptos en matière de gestion de portefeuille.

Au programme de cet examen détaillé, il y aura :

• Une étude de la méthode de classification des actifs numériques : lorsque les actifs seront considérés comme des valeurs mobilières (securities) par la SEC, les obligations d’information auprès des clients seront différentes ;
• Un passage en revue des pratiques de due diligence, afin de s’assurer que les conseillers comprennent les actifs qu’ils proposent ;
• Une évaluation des procédures de gestion des risques liés aux exchanges et aux manipulations de marché ;
• Une analyse de gestion des forks et des airdrops : la SEC veillera à une répartition équitable entre les différents clients du fruit de ces évènements.

En outre, les méthodes de conservation des crypto-actifs par les conseillers seront aussi passées au crible fin. La SEC étudiera, entre autres, les procédures de sécurité liées aux portefeuilles et la présence de transactions non autorisées.

… pour ensuite examiner les courtiers

Les courtiers vont, eux aussi, recevoir l’attention du gendarme financier US. Ici aussi, le programme d’examen des procédés sensibles est particulièrement chargé. La SEC compte examiner les procédures de lutte contre le blanchiment d’argent, mais aussi le respect des exigences d’enregistrement auprès des différentes organisations fédérales.

Enfin, la divulgation des conflits d’intérêt et des activités commerciales extérieures seront étudiées. Le but est d’éviter qu’une plateforme trade contre ses clients, comme l’aurait fait BitMEX sous la gouvernance d’Arthur Hayes.

En exigeant la conformité réglementaire sur une vingtaine de points sensibles, la SEC fait savoir à ces acteurs que les actifs numériques seront sujets au même niveau de contrôle que les actifs traditionnels. Cependant, des problématiques inédites voient le jour, comme celle du contrôle des clés privées d’un client par un conseiller en investissement.