USA : un sénateur californien veut interdire les cryptomonnaies

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Le 9 mai dernier, le sénateur Bradley Sherman a tenté de convaincre ses pairs de la commission des services financiers sur un sujet crucial à ses yeux : il souhaitait pouvoir défendre un texte de loi interdisant l’usage des cryptomonnaies. Le moins que l’on puisse dire, c’est qu’il ne prend pas les choses à la légère : selon lui, les devises numériques fragilisent la politique extérieure des Etats-Unis d’Amérique ; et elles sont autant de menaces latentes pour sa monnaie souveraine, le dollar. 

Peur sur le billet vert

Le sénateur californien a émis des inquiétudes sur le fait que les monnaies numériques pourraient fragiliser le dollar américain :

“J’espère que mes collègues se joindront à moi pour présenter un projet de loi visant à interdire l’achat de cryptomonnaies par les Américains. […] une grande partie de notre puissance internationale vient du fait que le dollar est l’unité standard des transactions internationales.” Sénateur Bradley Sherman

Sherman à aussi fait part de préoccupations quant à la possibilité que ces crypto-devises puissent permettre à certaines nations considérées comme hostiles de contourner les sanctions imposées par la communauté internationale. Il semblerait que le sénateur prenne au sérieux les déclarations de certains des plus fervents crypto-évangélistes, lesquels répètent à l’envi leur vœu de remplacer les monnaies fiat par un écosystème décentralisé.

Les sanctions internationales et le terrorisme

En effet, certaines de ses préoccupations sont fondées, dès lors que des pays comme l’Iran ont envisagé d’avoir recours aux cryptomonnaies pour échapper à des sanctions internationales. Ces initiatives, non isolées et faisant régulièrement surface parmi les têtes pensantes des nations en délicatesse avec les Etats-Unis, étaient en effet pensées au moins en partie dans ce but comme d’autres titres de presse l’ont déjà détaillé par le passé.

En parallèle, le Hamas, considéré comme une organisation terroriste par de nombreux gouvernements, a fait des appels réitérés au don en cryptomonnaies, même si leur succès fut pour le moins modeste (7400$ récoltés en tout et pour tout, selon la compagnie de surveillance de flux crypto Elliptic).

Le moins que l’on puisse dire est donc que le sénateur est remonté, pour autant mis à part du bruit et de la fureur, il est peu probable de voir quoi que ce soit sortir de cet énième coup de sang anti-crypto. Les cryptomonnaies n’ont pas fini de faire couler de l’encre chez les autorités américaines.

Dans le même temps, et à peine un mois après la parution des lignes directrices de la SEC (Security and Exchange Commission), c’est au tour de la FinCEN (Financial Crimes Enforcement Network) de se livrer à cet exercice. Le document relatif à l’application du Bank Secrecy Act vise à aider les institutions financières à respecter les obligations liées à cette loi. Ces 30 pages de lignes directrices n’établissent pas de nouvelles obligations réglementaires, mais constituent un résumé des législations en place. La parution de ces deux ensembles de lignes directrices montre bien les questionnements qui perdurent quant à la régulation des cryptoactifs et à leur avenir.

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Juriste spécialisé en droit des affaires, je suis passionné par les cryptomonnaies depuis leur apparition sur le Deepweb. Fervent supporter du Bitcoin, je suis convaincu que les devises numériques joueront un rôle déterminant dans l'avenir de nos sociétés. Je m'intéresse tout particulièrement aux aspects financiers et législatifs des cryptomonnaies.

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Christian Kircher
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Christian Kircher

les etats unis veut pouvoir imprimer a volonte des dollars et acheter des produits a l’ etranger avec. voila le sommaire. il y avait dominique strauss kahn qui voulait creer une monnaie unique africain base sur l’ or le service secret americain l’ a ensuite mis hors service et ghadaffi egalement. bref ceux qui mettent la suprematie du dollar en danger sont elimines. voila les cryptomonnaies qui sont le prochain cible. pour l’ instant un petit marche mais qui est en expansion . alors comment stopper ces cryptocurrencies? avec du vol sur des platformes du trading des hackers . therewith the cryptomarket is discredited and people gets afraid to invest. another way is trading attacks. manipulation of cryptoprices. but this all is not enough to eliminate the cryptomarket. so they think about interdiction of buying holding and selling. is this realistic when you can go on a tradingplatform outside of… Lire la suite »