Cryptomonnaies : Les États-Unis sur le point de voter des lois historiques
Les États-Unis sont sur le point de franchir une étape importante dans la régulation des cryptomonnaies. Selon la sénatrice pro bitcoin Cynthia Lummis, le pays est « sur le point » d’adopter des lois cruciales sur les stablecoins et la structure du marché des actifs numériques. Ces législations pourraient être signées par le président Donald Trump d’ici la fin de l’année, marquant un tournant décisif pour l’industrie crypto.
- Les États-Unis ont été sur le point d’adopter des lois cruciales sur les stablecoins et les actifs numériques, ce qui pourrait marquer un tournant décisif pour l’industrie crypto.
- Le GENIUS Act a introduit des normes réglementaires pour les émetteurs de stablecoins, inspirées des standards européens, afin de garantir leur stabilité et protection des consommateurs.
Des lois sur les stablecoins en préparation
Parmi les projets de loi en discussion, le GENIUS Act (Guiding and Establishing National Innovation for U.S. Stablecoins) se démarque. Introduit par plusieurs sénateurs, dont Tim Scott et Kirsten Gillibrand, ce texte vise à établir des normes réglementaires pour les émetteurs de stablecoins. Il inclut également des exigences de réserve pour garantir la stabilité de ces actifs numériques.
Lors d’une récente audition, les législateurs ont posé des questions sur la protection des consommateurs et la nécessité de vérifier la « moralité et la forme physique » des émetteurs de stablecoins. Timothy Massad, ancien président de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC), a souligné que le GENIUS Act devrait inclure de telles dispositions, en s’inspirant des normes européennes.
Un cadre réglementaire pour les cryptomonnaies
Outre les stablecoins, le Congrès travaille également sur un cadre réglementaire plus large pour les cryptomonnaies. Le Responsible Financial Innovation Act, soutenu par Lummis et Gillibrand, est au cœur de ces discussions. Ce projet de loi vise à créer une structure de marché claire pour les actifs numériques, facilitant ainsi leur intégration dans le système financier traditionnel.
La Chambre des représentants n’est pas en reste. French Hill, président du Comité des services financiers, a récemment publié un projet de loi qui donne à l’Office of the Comptroller of the Currency (OCC) le pouvoir de superviser les émetteurs de stablecoins non bancaires. Ce texte diffère légèrement des propositions précédentes en attribuant un rôle central à l’OCC plutôt qu’à la Réserve fédérale.
Alors que les discussions se poursuivent, l’adoption de ces lois pourrait transformer le paysage crypto aux États-Unis. En établissant des règles claires pour les stablecoins et les actifs numériques, le pays espère stimuler l’innovation tout en protégeant les consommateurs. La question reste de savoir si ces législations seront suffisamment flexibles pour s’adapter au secteur.
Le Journal Du Coin
Un article de la rédaction. Le Journal du Coin, premier média d’actualités francophone sur la cryptomonnaie, Bitcoin, et les protocoles blockchain.
