Bitcoin est une marchandise (commodity) : 8 ans que la SEC enrage
Statut VIP de Bitcoin. Vous vous demandez pourquoi le 17 septembre marque un anniversaire important de Bitcoin (BTC) ? La raison est un peu plus ancienne que l’anniversaire du 7 septembre, marquant la décision du Salvador de faire de Bitcoin une monnaie à cours légal. Il y a 8 ans de cela, l’un des deux régulateurs étasuniens, en l’occurrence, la CFTC (Commodity Futures Trading Commission), classifiait officiellement le roi des cryptos comme une marchandise.
8ème anniversaire de la reconnaissance de Bitcoin comme commodity
Comme nous le rappelle notamment Bitcoin Magazine, c’était le 17 septembre 2015 que la décision de la CFTC sur le statut de Bitcoin était révélée. La Commodity Futures Trading Commission venait en effet de décider que les unités de compte de l’invention de Satoshi Nakamoto étaient des marchandises (commodities en anglais). Bitcoin devenait également, par là même, un actif financier reconnu officiellement aux États-Unis.
Bitcoin est donc ainsi reconnu depuis comme une forme de matières premières, au même titre que l’or, le pétrole, le cuivre, ou encore le blé. En théorie, cette décision s’appliquait aussi aux autres cryptomonnaies, même si la suite s’avérera plus compliquée pour ces dernières.
« La CFTC considère que Bitcoin et les autres monnaies virtuelles sont des marchandises couvertes par la Loi sur les bourses de marchandises (commodity exchange act, ou CEA). »
Décision de la CFTC en date du 17 septembre 2015
La SEC vient semer le trouble et jouer les gros bras
Car malheureusement, même si Bitcoin est hors de portée de la Securities and Exchange Commission (SEC) grâce à la décision antérieure de la CFTC, les autres cryptomonnaies sont, elles, menacées d’être classées comme securities (titres financiers).
Particulièrement depuis la nomination de Gary Gensler par Joe Biden à la tête de la SEC. Car une véritable guerre est menée contre les cryptomonnaies pour les ramener sous la juridiction – très hostile et coercitive – de la Commission US des valeurs mobilières.
S’en est même devenu un sujet d’affrontement entre les deux gendarmes financiers étasuniens ! SEC et CFTC se déchirent le droit de réguler les crypto-actifs à leur façon. Et seul Bitcoin semble hors de la mêlée, grâce à cette décision datant de 2015.
Car il n’y a pas que la médiatique (et interminable) bataille entre la SEC et Ripple pour tenter (infructueusement pour l’instant) de faire reconnaitre le XRP comme security. Même des projets plus décentralisés comme Ethereum (ETH) attirent la convoitise régulatoire de la SEC. Entre deux maux, il vaudrait pourtant mieux que ce soit la CFTC qui l’emporte, car les contraintes réglementaires sont loin d’être les mêmes. Cela, sans même parler du très anti-crypto Gary Gensler.
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Rémy R.
Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.
