Tokenisation : La SEC met en garde les entreprises qui veulent se lancer dans la crypto
Vitesse et précipitation. L’ensemble des acteurs de la crypto américaine attendent avec impatience le changement de cap de la part de la SEC suite au départ de Gary Gensler. Toutefois, il ne faut pas non plus s’attendre à une révolution et les équipes de Paul Atkins ne vont pas faire table rase du passé en seulement quelques semaines. La commissaire Hester Peirce a d’ailleurs rappelé à toutes fins utiles que les règles en vigueur restent « applicables » aux entreprises qui souhaitent se lancer dans la tokenisation. Oui aux RWA, mais pas n’importe comment.
- Le départ de Gary Gensler a suscité des attentes concernant un changement de politique de la SEC sur les cryptomonnaies aux États-Unis.
- Hester Peirce a rappelé que les règles actuelles restent applicables, malgré l’évolution attendue du cadre réglementaire.
La SEC maintient la pression sur les entreprises crypto
Le changement de président au sein de la SEC des États-Unis laisse espérer une révision de sa politique crypto, mais cela ne signifie donc pas pour autant que tout est permis.
La commissaire Hester Peirce – pourtant surnommée « Crypto Mom » – vient ainsi de publier un avertissement à destination des entreprises qui envisagent de distribuer et de négocier des titres tokenisés.
Elle appelle les entreprises à discuter de leurs offres tokenisées potentielles avec les responsables de la SEC et rappelle l’évidence :
« Les valeurs mobilières tokenisées sont toujours des valeurs mobilières. Aussi puissante que soit la blockchain, elle n’a pas la capacité magique de transformer la nature de l’actif sous-jacent. »
Hester Peirce, commissaire à la SEC – Source : Communiqué de presse
Des règles à adapter aux spécificités de la blockchain
Il faut dire que l’instance de régulation des États-Unis tarde à proposer un cadre réglementaire applicable aux actifs numériques. C’est probablement la raison pour laquelle Hester Peirce a tenu à préciser certains points :
« La SEC est prête à travailler avec les participants au marché pour élaborer des exemptions appropriées et moderniser les règles. Lorsque les aspects uniques d’une technologie justifient des modifications des règles existantes ou lorsque les exigences réglementaires sont obsolètes ou inutiles, nous sommes prêts à travailler avec les participants au marché pour élaborer des exemptions appropriées et moderniser les règles. »
Hester Peirce, commissaire à la SEC – Source : Communiqué de presse
Les choses semblent donc évoluer dans le bon sens et la commission affiche sa volonté pragmatique et sincère de travailler avec les acteurs de l’industrie.
Ceci va dans le même sens que les différents projets de loi qui poursuivent actuellement leur cheminement parlementaire, que ce soit le GENIUS Act sur les stablecoins ou le CLARITY Act. Ce dernier devrait justement clarifier les rôles de la SEC et de la CFTC dans le cadre de la réglementation des cryptomonnaies aux États-Unis.
Dans une Amérique en pleine mutation, dirigée par un président qui va parfois un peu vite en besogne, la commissaire, pourtant ouvertement crypto-friendly, tient à rappeler qu’il y a des règles. Et jusqu’à l’élaboration d’un nouveau cadre légal, « les règles existantes s’appliquent toujours ». Il ne faut pas confondre vitesse et précipitation et la crypto-mom a tenu à le rappeler.
Ben Canton
Prof à la ville comme à la scène, vulgariser et expliquer c'est mon quotidien. Crypto-agnostique pratiquant, je cherche la lumière dans les ténèbres des internets en essayant d'éviter les querelles de chapelles ! En attendant la révélation, j'achète du Bitcoin pour mes enfants et je m'enthousiasme pour les projets à destination du grand public.
