Guerre judiciaire SEC-Ripple : 2023, année de la libération pour le XRP ?

Le gong final – Le PDG de Ripple Labs, Brad Garlinghouse, avance un calendrier estimatif quant à la fin du bras de fer entre son entreprise et la SEC.

Ripple contre SEC : derniers rounds du combat judiciaire

Le décompte des points serait donc sur le point de commencer. Le 11 octobre dernier, lors d’un évènement organisé dans le cadre de la DC Fintech Week, Brad Garlinghouse a indiqué qu’il s’attendait à une « réponse » du tribunal, concernant litige qui oppose Ripple à la SEC, au cours de la première moitié de l’année prochaine, en 2023. Ce verdict pourrait tomber aussi bien « au premier trimestre ou au deuxième trimestre ».

Ce bras de fer judiciaire pourrait ainsi ne connaître un dénouement, qu’après plus de deux ans. L’affaire « concerne l’ensemble du secteur », souligne Brad Garlinghouse, qui réitère que l’action en justice de la SEC contre Ripple, est en réalité une attaque contre toute l’industrie crypto.

Au mois de septembre, Ripple et la SEC ont tous les deux déposé une demande de jugement sommaire, qui éviterait aux deux parties d’avoir à affronter un (plus) long procès.

Le régulateur aura affiché une attitude hostile jusqu’au bout, campant sur sa position selon laquelle le XRP serait un titre et que Ripple aurait dans ce cas vendu des titres non enregistrés.

Néanmoins, la récente décision de justice qui met la SEC à nu, la contraignant de transmettre à Ripple des documents qui plaident contre elle, pourrait envoyer le régulateur au tapis, au moment du verdict.

La SEC n’a pas réussi à dominer ce match judiciaire contre Ripple. Une défaite du régulateur pourrait empêcher de futures interprétations jugées un peu trop expansives, de la réglementation sur les valeurs mobilières appliquée aux cryptomonnaies. En attendant que le gong final retentisse, la SEC doit gérer une autre affaire qui l’oppose à un Grayscale bien remonté contre elle, après que l’agence ait bloqué son ETF Bitcoin spot.

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