Ripple contre la SEC : Un an après la décision qui a tout changé
Un an plus tard. Le 13 juillet 2023, le juge Torres décidait, après plusieurs années de procédures judiciaires entre la Securities and Echange Commission (SEC) et Ripple de donner partiellement raison à l’émetteur du XRP. Cette nouvelle a fait souffler un vent d’optimisme sur tout le secteur pendant plusieurs mois et même si dans le détail tout n’est pas réglé pour le XRP, le juge a alors fait basculer tout l’écosystème dans une autre dimension. Depuis cette décision, plusieurs autres verdicts sont venus confirmer cette première décision historique et comme l’a écrit Stuart Alderoty, le directeur juridique de Ripple, sur le réseau X ce weekend « ce fut un tournant important de constater qu’en droit, un jeton n’est pas, en soi, un titre financier ». Mais il en a profité pour décocher une nouvelle flèche en direction du régulateur américain et plus particulièrement de son responsable en chef : Gary Gensler.
Le 13 juillet 2023, le juge Torres annonce que la XRP n’est pas un titre financier !
Dans le détail, on oublie parfois que dans le cas de ventes à des fonds spéculatifs ou à des acteurs institutionnels, Ripple n’a pas eu gain de cause et que le juge a donné raison à la SEC. Mais il est vrai que tout le monde a surtout retenu que lors de ventes à des particuliers sur des exchanges crypto, ce n’était pas le cas. Et ça, c’était la grande nouvelle que tout le monde attendait ! Par la suite, d’autres juges ont également pris des décisions similaires et une certaine clarté règlementaire demandée par l’ensemble du secteur crypto professionnel devenait alors envisageable.
C’est en substance ce qu’écrit un an après le directeur juridique de Ripple sur le réseau social X qui considère que le juge Torres a en quelque sorte ouvert la voie à ses collègues :
« Bien que notre affaire dans son ensemble ne soit pas entièrement terminée (…), la décision de la Cour selon laquelle le XRP n’est pas un titre ne changera pas car même la SEC a déclaré à la Cour qu’elle ne contesterait pas cette conclusion (…) Cette décision a conduit à une série d’autres, comme celle concernant l’affaire Binance, qui ont reconnu la portée excessive de la SEC et le manque de respect stricte de la loi sous la présidence de Gensler. »
Stuart Alderoty – directeur juridique de Ripple – Source : Compte X
Mais malgré une décision favorable, du côté de chez Ripple, on est toujours fortement contrarié par le comportement de la SEC et :
« Les tribunaux ont fourni un contrôle indispensable sur le comportement de la SEC, mais la décision, jeton par jeton, au travers d’interminables litiges, est inacceptable. »
Stuart Alderoty – directeur juridique de Ripple – Source : Compte X
Après presque 3 ans de procédures judiciaires, Ripple est quasiment tiré d’affaire
Le directeur juridique semble contrarié par toutes ces années de procédures et de litiges à devoir régler devant des juges parfois dépassés par l’évènement, dans un contexte politique flou où les décisions législatives fortes se font toujours désirées :
« Les décideurs politiques des deux côtés sont de plus en plus frustrés par le manque de progrès législatifs en matière de crypto alors que les États-Unis continuent de prendre du retard sur le reste du monde. »
Stuart Alderoty – directeur juridique de Ripple – Source : Compte X
On sait depuis quelques mois que Ripple fait partie des acteurs incontournables de l’écosystème crypto américain qui œuvrent en coulisses pour favoriser l’élection de députés et de sénateurs pro crypto. Et via le Comité d’Action Publique Fairshake, ils financent même la campagne de Donald Trump qui affiche un soutien indéfectible au Web3 made in US et qui devrait intervenir prochainement lors d’un évènement Bitcoin.
Mais avant de conclure son propos, Stuart Alderoty ne pourra pas s’empêcher de décocher une dernière petite flèche à destination de celui qui cristallise une grande partie du ressentiment de l’industrie crypto outre-Atlantique : Gary Gensler.
« Ne vous laissez pas distraire par les efforts continus de la SEC pour enliser Ripple et l’industrie dans les tranchées des litiges – cette piste est en train de s’épuiser pour la SEC. Ripple et l’ensemble du secteur en sont sortis et en ressortiront plus forts, longtemps après le départ du président Gensler. »
Stuart Alderoty – directeur juridique de Ripple – Source : Compte X
Une année à l’échelle de ce secteur est incroyablement longue et il est difficile de savoir où nous en serons dans un an à compter d’aujourd’hui ! Le monsieur Gensler en question sera-t-il toujours en poste ? Donald Trump aura-t-il réussi un incroyable retour ? Les Démocrates seront-ils capables de laisser Joe Biden à la Maison-Blanche malgré les critiques ? En tout cas, certains travaillent à améliorer les relations entre le camp du Président sortant et un secteur crypto qui envisage aussi une défaire de Donald Trump.
Ben Canton
Prof à la ville comme à la scène, vulgariser et expliquer c'est mon quotidien. Crypto-agnostique pratiquant, je cherche la lumière dans les ténèbres des internets en essayant d'éviter les querelles de chapelles ! En attendant la révélation, j'achète du Bitcoin pour mes enfants et je m'enthousiasme pour les projets à destination du grand public.
