Régulation crypto : Ripple et la SEC s’accordent sur une « résolution négociée »
Accord en vue ? Le bras de fer judiciaire entre la société Ripple et la SEC des États-Unis a débuté en 2020. Une procédure à la longueur historique qui pourrait bientôt toucher à sa fin. En effet, les deux parties seraient parvenues à un accord de principe. C’est la raison pour laquelle une suspension de 60 jours vient d’être demandée, afin de déterminer les termes d’une « résolution négociée ».
- Ripple et la SEC ont demandé une suspension de 60 jours pour finaliser un accord mettant fin à leur litige de près de cinq ans.
- Un accord potentiel pourrait marquer un tournant historique pour la régulation des cryptomonnaies aux États-Unis.
Ripple vs SEC : un accord de principe
La procédure engagée par la SEC contre Ripple depuis 2020 est presque devenue un symbole dans le secteur des cryptomonnaies. C’est la raison pour laquelle la perspective de sa prochaine résolution résonne déjà comme une victoire.
Et les choses avancent très rapidement dans le domaine. Car de récentes informations font état d’un accord visiblement trouvé entre les deux parties. Cela suite au dépôt d’une requête conjointe pour suspendre la procédure judiciaire au cours des 60 prochains jours.
De toute évidence, Ripple et la nouvelle SEC de l’administration Trump ont trouvé un terrain d’entente. Et la suspension demandée permettrait aux deux parties de « poursuivre une résolution négociée de cette affaire ».
Une nouvelle ère pour la régulation crypto ?
Ce potentiel règlement intervient dans un contexte où la SEC américaine semble adopter une approche plus conciliante envers les cryptomonnaies. En effet, depuis l’arrivée de Donald Trump à la Maison-Blanche, l’instance a abandonné plusieurs poursuites contre des acteurs majeurs du secteur.
Une dynamique qui touche également le secteur des memecoins, désormais exclus du champ des titres financiers (securities). Ce qui vient de pousser la plateforme Opensea à exiger le même traitement de faveur pour les NFT, en quête d’un nouveau souffle.
Si l’accord entre Ripple et la SEC est approuvé, cela marquerait la fin de la plus longue bataille juridique de l’histoire des cryptomonnaies. Reste à voir si sa résolution négociée s’accompagnera de la mise en place d’un cadre réglementaire effectif. Un espoir ravivé par la récente confirmation de Paul Atkins à la tête de cette instance.
Hugh B.
Passionné depuis de nombreuses années par l’univers décentralisé des cryptomonnaies et le développement du Web3 j’attache une grande importance à la vulgarisation pour rendre les choses compréhensibles et accessibles à tous. Je suis également un auteur publié.
