Régulation crypto : Ripple conteste le test de Howey utilisé par la SEC pour déterminer les titres financiers
Go Howey ! Alors que la société Ripple remporte victoire sur victoire, la SEC des États-Unis semble toujours décidée à ne pas lâcher l’affaire. En effet, l’instance de régulation menée par Gary Gensler maintient coûte que coûte son offensive initiée depuis 2020. Une situation qui pousse les responsables de la structure Ripple Labs à poursuivre leurs efforts de défense. L’occasion de revenir sur la légitimité du test de Howey utilisé pour associer sa cryptomonnaie XRP à un titre financier.
Ripple vs SEC : le début de la fin ?
La SEC des États-Unis semble accrochée à la société Ripple comme un crustacé sur son rocher. Car elle poursuit sa procédure initiée depuis 2020, malgré une réduction de 94 % de son amende initiale en août dernier. Mais également un rejet partiel de la classification de sa cryptomonnaie XRP comme un titre financier obtenu depuis juillet 2023.
Un acharnement expliqué par son avocat en chef, Stuart Alderoty, dans une récente publication sur le réseau X. Car selon lui, l’objectif de l’instance de régulation serait d’« essayer de créer de la distraction et de la confusion pour Ripple et l’industrie ».
« L’affaire ne porte pas sur la question de savoir si le XRP, en soi, est un titre financier. Le XRP est dans une situation unique, car il est clair (tout comme le BTC) qu’il n’est pas classé comme un titre financier. La SEC ne conteste pas cette décision qui repose sur la loi du pays. »
Stuart Alderoty
Mais alors que conteste la SEC, dans le cadre de son dernier appel face à Ripple ? Et bien ce fameux rejet du statut de titre financier qu’elle souhaite appliquer à la cryptomonnaie XRP depuis de (trop) nombreuses années.
Remise en cause du test de Howey
Une nouvelle étape qui nécessite pour Ripple Labs de déposer un formulaire C – pour Civil Appeal Pre-Argument Statement – en réponse à l’appel de la SEC. L’occasion pour l’entreprise crypto de réclamer dans le même temps une réévaluation « de novo » de l’utilisation du test de Howey dans le cadre de la procédure de la SEC.
Car l’instance de régulation américaine n’est pas la seule à pouvoir nier les étapes de cette procédure. Et une remise en cause du test de Howey permettrait une bonne fois pour toute d’écarter le statut de titre financier planté au centre de cette affaire. Avec comme principal point de friction, l’assimilation du XRP à un investissement dans une entreprise avec une attente raisonnable de bénéfices du fait des efforts de Ripple.
« Honnêtement, ce n’est plus qu’un bruit de fond pour l’instant. La partie difficile du combat est derrière nous. L’activité de Ripple se développe et se renforce chaque jour, même pendant que ce processus d’appel se déroule. »
Stuart Alderoty
Car la durée prolongée de cette affaire n’est pas uniquement liée à l’instance du régulateur. En effet, la volonté de Ripple de ne jamais rien lâcher participe grandement à son prolongement insensé. Une situation qui pourrait trouver prochainement un dénouement plus favorable. Car tout laisse penser que la position de Gary Gensler à la tête de la SEC ne survivra pas à l’élection présidentielle en cours, quel que soit le camp vainqueur.
Hugh B.
Passionné depuis de nombreuses années par l’univers décentralisé des cryptomonnaies et le développement du Web3 j’attache une grande importance à la vulgarisation pour rendre les choses compréhensibles et accessibles à tous. Je suis également un auteur publié.
