Procès agité à venir pour Ripple ?!

Investisseurs déterminés – Souvenez-vous de cette plainte déposée contre Ripple en 2019, modifiée depuis, visant à faire reconnaître le XRP comme une security (soit une émission irrégulière de titres financiers). Aujourd’hui, l’affaire – qui est devenue une véritable « class action » contre Ripple – vient d’être formellement validée par un juge : elle devrait donc finir par amener tout ce beau monde devant un tribunal pour trancher. Explications.

Les objections, ce sera pour plus tard

Dans un document juridique rendu public ce 26 février, on apprend que la juge Phyllis J. Hamilton, de la Cour de justice du District Nord de Californie, a rejeté la demande d’irrecevabilité d’une plainte contre Ripple Labs. Cette plainte cherche à faire classifier les XRP comme des securities, soit des titres financiers classiques dont l’émission aurait alors dû se faire dans un cadre régulé.

Cette plainte, initialement formulée par Vladi Zakinov, a été consolidée en recours collectif derrière Bradley Sostack, devenu le plaignant principal. Ce dernier aurait perdu plus de 118 000 $ en janvier 2018, après avoir acheté puis revendu quelques jours après pour 129 000 unités du token XRP, créé en 2013 par Ripple Labs. Les différents plaignants estiment avoir été induits en erreur par les déclarations publiques exagérément optimistes des dirigeants de Ripple.

C’était d’ailleurs là le principal argument de la société Ripple : pour ses avocats, la poursuite ayant été déposée plus de cinq ans après l’émission initiale de XRP en 2013, elle serait caduque.

Procès houleux en perspective

Mais la juge Hamilton n’a pas été convaincue, et les allégations de violation de la loi fédérale américaine sur les valeurs mobilières pourront donc être présentés devant un tribunal.

Petite victoire dans ce lourd revers pour Ripple, la juge a toutefois rejeté certaines des allégations des plaignants, notamment le fait que la société émettrice du XRP aurait fait sciemment de fausses déclarations. Les investisseurs lésés ont toutefois droit à une période de 28 jours pour amender et relancer ce point précis de leur plainte.

Inutile de préciser qu’il s’écoulera encore un peu de temps avant qu’une décision réellement définitive ne s’impose concernant le statut du XRP. Security or not security ? Et vous, qu’en pensez-vous ?