États-Unis : La Chambre des représentants annonce une « crypto week » pour examiner 3 projets de loi
Le temps presse. Alors que les vacances parlementaires approchent, les Républicains de la Chambre des représentants ont décidé d’accélérer le rythme et de se consacrer pendant une semaine entière à l’examen de trois projets de loi sur les cryptomonnaies. Il s’agit du GENIUS Act sur les stablecoins, du CLARITY Act sur la structure du marché crypto et de l’Anti-CBDC Surveillance State Act qui doit interdire les MNBC. Direction Washington pour faire le point sur les travaux parlementaires en cours.
- Les Républicains de la Chambre des représentants ont consacré une semaine entière à l’examen de trois projets de loi sur les cryptomonnaies, incluant le GENIUS Act sur les stablecoins, le CLARITY Act sur le marché crypto, et l’Anti-CBDC Surveillance State Act.
- Ces projets de loi visent à réglementer les stablecoins, clarifier la juridiction sur les cryptomonnaies, et interdire le développement de MNBC par la Réserve fédérale, rencontrant des oppositions politiques notables.
Les Républicains veulent accélérer le vote de trois lois crypto
Dans un communiqué de presse publié jeudi 3 juillet, les Républicains de la Chambre des représentants annoncent donc qu’ils vont se consacrer pendant une semaine à l’examen de trois projets de loi sur les cryptomonnaies. Plus précisément, il s’agit du GENIUS Act sur les stablecoins, du CLARITY Act sur la structure du marché crypto et de l’Anti-CBDC Surveillance State Act qui doit interdire les MNBC.
Le président de la commission des services financiers de la Chambre, French Hill, le président de la commission de l’agriculture de la Chambre, Glenn Thompson et le président de la Chambre, Mike Johnson ont déclaré que la semaine du 14 au 18 juillet serait consacrée à l’examen de ces trois textes de loi. Voici ce que l’on peut lire dans le communiqué :
« Les Républicains de la Chambre prennent des mesures décisives pour mettre en œuvre l’intégralité du programme du président Trump en matière d’actifs numériques et de cryptomonnaies. Au cours de la « Crypto Week », la Chambre se réjouit de l’examen en temps voulu de trois textes législatifs historiques : le CLARITY Act, l’Anti-CBDC Surveillance State Act et le GENIUS Act du Sénat. »
Communiqué de presse de la Chambre des représentants – Source : financialservices.house.gov
GENIUS, CLARITY et Anti-CBDC Surveillance State Act sont au programme
Le GENIUS Act est tout d’abord un projet de loi sur les stablecoins qui a été adopté par le Sénat le mois dernier avec le soutien des deux partis. Il vise à créer un cadre réglementaire pour les émetteurs de stablecoins, ces cryptomonnaies dont la valeur est adossée à une monnaie fiduciaire comme le dollar. Le président Trump a déclaré qu’il voulait que ce projet de loi soit adopté le plus rapidement possible.
Le CLARITY Act est ensuite un projet de loi sur la structure du marché crypto qui a été avancé par les commissions de la Chambre des représentants le 10 juin. Il vise à clarifier la juridiction de la SEC et de la CFTC sur les cryptomonnaies et à établir des règles pour les échanges crypto. Ce projet de loi doit encore être approuvé par le Sénat.
L’Anti-CBDC Surveillance State Act est enfin un projet de loi qui vise à interdire à la Réserve fédérale de développer, créer ou émettre une monnaie numérique de banque centrale (MNBC). Il s’agit d’une réponse aux craintes que les MNBC puissent être utilisées pour surveiller et contrôler les transactions des citoyens.
Ces trois projets de loi font partie du programme pro-crypto du président Trump qui a promis de favoriser l’innovation et la compétitivité des États-Unis dans ce secteur. Cependant, ils rencontrent l’opposition des Démocrates qui dénoncent les conflits d’intérêts et les risques pour la stabilité financière. La semaine risque donc d’être historique et de voir trois textes majeurs être adoptés aux États-Unis. Installez-vous confortablement, vous êtes aux premières loges pour assister à une révolution financière chez nos cousins d’Amérique.
Ben Canton
Avec une formation en littérature et en langues, j’aime mêler l’analyse rigoureuse au goût des idées pour décrypter les grands enjeux économiques et (géo)politiques liés aux cryptomonnaies. Depuis 2019, j’écris pour le Journal du Coin, et je collabore également avec Tahiti Cryptomonnaie, où je me concentre sur des sujets comme le Bitcoin, les MNBC, la tokenisation des RWA et plus largement les mutations stratégiques du Web3. Lecteur passionné, curieux du monde et des rapports de pouvoir qui le structurent, je m’efforce de rendre ces thématiques accessibles à tous, avec une attention particulière pour les projets pensés pour le grand public.
