Crypto US : La SEC autorise finalement les banques à détenir des cryptomonnaies
Le vent tourne à Washington. Après des années de lutte acharnée contre les cryptomonnaies, la Securities and Exchange Commission (SEC) semble manifestement changer de ton. Les équipes de Paul Atkins viennent en effet de publier une lettre en réponse en un cabinet d’avocat dans laquelle elle autorise les banques à détenir de crypto sous certaines conditions.
- La SEC a autorisé les banques à détenir des cryptomonnaies sous certaines conditions, marquant un changement de ton significatif.
- Cette décision historique a suscité l’enthousiasme des défenseurs des cryptomonnaies aux États-Unis, offrant un nouveau souffle au secteur en quête de légitimité.
La SEC autorise les banques à détenir de la crypto
Le 30 septembre dernier, le cabinet d’avocats Simpson Thacher & Bartlett LLP a envoyé une lettre à la SEC. Dans celle-ci, le cabinet demande à la SEC de confirmer qu’elle ne prendra pas de mesures coercitives à l’encontre de certaines entités financières si elles utilisent une société fiduciaire d’État pour détenir et gérer des actifs numériques.
En d’autres termes, le cabinet souhaite que les banques puissent détenir des cryptomonnaies pour le compte de leurs clients. Dans une lettre publiée le 30 septembre, la SEC a répondu favorablement à cette demande. Ainsi, les banques pourront bien détenir des cryptos pour leurs clients, sous réserve que les conditions suivantes soient réunies :
- mise en place de politiques et de procédures écrites pour protéger les cryptoactifs contre le vol ou la perte
- audits et contrôles réguliers annuels afin de vérifier la bonne santé financière du dépositaire
- signature d’un contrat de garde strict qui garantit que les cryptos ne seront ni prêtées, ni gagées, et qu’ils seront toujours séparés des propres actifs de la société fiduciaire
- informer les clients ou les administrateurs des risques matériels liés à l’utilisation de ces sociétés (divulgation claire des risques)
- déterminer de manière raisonnable que l’utilisation de cette société fiduciaire est dans le meilleur intérêt des clients ou des actionnaires.
La SEC accepte donc la demande, mais uniquement si les conseillers et les fonds mettent en œuvre ces mesures rigoureuses pour garantir la sécurité et la ségrégation des actifs de crypto-monnaie de leurs clients. Réaction immédiate des observateurs du marché crypto qui se félicitent pour cette avancée majeure :
« Il s’agit d’un exemple classique de plus de clarté pour le secteur des actifs numériques. C’est exactement le genre de chose que l’industrie demandait au cours des dernières années ».
James Seyffart, spécialiste de la finance et de la crypto chez Bloomberg – Source : Compte X
Un nouveau souffle pour les cryptomonnaies aux USA
Cette décision est donc un véritable revirement de situation. En effet, la SEC avait jusqu’à présent une position très hostile envers les cryptomonnaies. En février 2023, la commission avait proposé une règle visant plus ou moins explicitement à limiter la capacité des conseillers en investissement à utiliser des sociétés fiduciaires d’État comme dépositaires qualifiés pour les actifs numériques.
La SEC version Paul Atkins semble donc avoir changé de ton et cela réjouit forcément les défenseurs de la cryptomonnaie comme Cynthia Lummis :
« Cela nous encourage de voir la SEC reconnaître les sociétés fiduciaires agréées par l’État comme dépositaires d’actifs numériques qualifiés. Le Wyoming avait ouvert la voie en 2020 en accordant une dispense historique de toute intervention, et se fut critiqué [à l’époque] par le personnel de la SEC. Ils ont enfin reconnu la rigueur et la valeur de [notre demande]. »
Cynthia Lummis, sénatrice Républicaine du Wyoming – Source : Compte X
Petit à petit, les digues règlementaires érigées par Gary Gensler et la SEC version Démocrate tombent les unes après les autres, et le secteur crypto trouve la légitimité qu’il recherchait à Washington. Et même si Stuart Alderoty de Ripple trouve que les choses ne vont pas encore assez vite, il faut reconnaitre que sous l’impulsion de la nouvelle administration, les astres s’alignent enfin pour la crypto made in US.
Ben Canton
Avec une formation en littérature et en langues, j’aime mêler l’analyse rigoureuse au goût des idées pour décrypter les grands enjeux économiques et (géo)politiques liés aux cryptomonnaies. Depuis 2019, j’écris pour le Journal du Coin, et je collabore également avec Tahiti Cryptomonnaie, où je me concentre sur des sujets comme le Bitcoin, les MNBC, la tokenisation des RWA et plus largement les mutations stratégiques du Web3. Lecteur passionné, curieux du monde et des rapports de pouvoir qui le structurent, je m’efforce de rendre ces thématiques accessibles à tous, avec une attention particulière pour les projets pensés pour le grand public.
