Régulation crypto : CFTC contre SEC, la guerre du Proof of Stake (PoS)

La SEC maintient mordicus – Les tokens Proof of Stake (PoS) doivent être enregistré auprès de la SEC (Securities Exchange Commission). Gary Gensler, son patron, a harponné en février l’exchange Kraken qui avait osé proposer des services de staking sans s’enregistrer. Et il en a remis une couche récemment au détour d’une commission sur la cybersécurité. Tous les détails.

SEC contre CFTC, le combat des chefs

« — Il est frais mon poisson !

— Non, il est pas frais… »

L’argumentation qui fait rage entre les deux corps réglementaires des USA, la SEC d’un côté et la CFTC (Commodity Futures Trading Commission) de l’autre, n’est pas sans rappeler cette célèbre prise de bec dans un petit village gaulois que nous connaissons bien. Une lutte fratricide qui dure déjà depuis des mois, voire des années. Maintenant le flou sur une régulation qui tarde à arriver.

La semaine dernière, Rostin Behnam, président de la CFTC, prenait la parole. Il annonçait que, selon lui, Ethereum et les stablecoins seraient à terme considérés comme des commodities, c’est-à-dire des matières premières. Gary Gensler, quant à lui, ne semble pas du tout l’entendre de cette oreille.

La SEC veut à tout prix que les cryptos soient catégorisées comme actions pour qu'elles tombent sous son giron. La CFTC les considère elle comme des matières premières.
Gary Gensler, président de la SEC milite pour la catégorisation des cryptos comme actions

« Le public d’investisseurs investi [dans ces cryptos] en anticipant un retour, en attendant quelque chose de ces tokens (…) Proof of Stake, comme des rendements à 2%, 4% ou 18%. (…) Quoiqu’ils promeuvent et mettent dans leur protocole, qu’ils bloquent leurs tokens dans un protocole, protocole souvent développé par un petit groupe d’entrepreneurs et de développeurs, je suggère que chacun de ces fournisseurs de services cherche à se rendre compliant, de même pour tous les intermédiaires. »

Gary Gensler, président de la SEC

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Zizanie chez les régulateurs crypto

En d’autres termes, les investisseurs crypto cherchent à tirer des bénéfices de leur investissement. Selon le test de Howey, ce simple fait catégoriserait les cryptos comme des actions. Sauf que la vue est simpliste. Nous ne cherchons pas spécialement à tirer profit de la détention de stablecoins. À moins de les mettre à travailler dans la DeFi. Si l’attente de bénéfices futurs est LE critère important, comment pourrait-on écarter Bitcoin de l’équation ? Pourquoi seul lui serait une matière première ? Prenons le problème dans l’autre sens, les détenteurs d’or, matière première par excellence si l’en est, ne cherchent-ils pas eux aussi à tirer une plus-value sur leur investissement ?

Bref, la catégorisation des cryptos est loin d’être évidente. Et il est probable qu’à vouloir faire rentrer un rond dans un carré, cela risque de ne jamais rentrer. À moins de forcer. Or, il y a très peu de chance pour que le vieux cadre réglementaire poussiéreux de la SEC convienne parfaitement en l’état à ce nouvel ovni crypto sorti tout droit du numérique.

Or tout l’enjeu du développement de la technologie blockchain, crypto, web 3, NFT, DeFi et tant d’autres secteurs prometteurs dans les prochaines années, repose sur la pertinence du cadre réglementaire qui leur sera appliqué. Un cadre qui ne sera pas du tout le même suivant qui, du requin-bouledogue SEC ou du requin-marteau CFTC, remporte cette bataille de poissons.

Et il est fort probable qu’aucun des deux n’ait raison. Puisque somme toute logique, une nouvelle technologie émergente nécessite un cadre réglementaire flambant neuf, conçu sur mesure pour lui permettre de se développer convenablement. Peut-être faudrait-il pour cela une recette miracle, une potion magique ?

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Benjamin L.

Issu d’une formation d’ingénieur, j’ai découvert le monde des cryptomonnaies en 2020. Je me suis rapidement passionné pour cet univers en pleine expansion au sein duquel se développent les innovations de demain. J’espère, au travers de mes articles, entraîner le plus grand nombre dans cette fabuleuse aventure.

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