Cryptomonnaies : où en est la réglementation des stablecoins au sein du G7 ?
Stablecoin around the world. La question des stablecoins fait partie des sujets réglementaires majeurs dans le secteur de Bitcoin (BTC) et des cryptomonnaies. Il faut dire que ces actifs numériques, comme l’USDT de Tether ou l’USDC de Circle, cartonnent en termes d’intérêt pour les traders et investisseurs. Du côté des nations du G7, les choses avancent à des vitesses très différentes selon les pays concernés. Petit tour d’horizon.
- Les stablecoins, adossés à des actifs stables, ont suscité un intérêt croissant, nécessitant des cadres réglementaires spécifiques en élaboration dans divers pays du G7.
- Le Japon a instauré un cadre réglementaire pour les stablecoins dès 2023, mais certains pays peinent encore aujourd’hui à encadrer les stablecoins.
Stablecoins : un cadre réglementaire nécessaire, toujours en construction chez certains
Les stablecoins sont un type de cryptomonnaies basé sur des actifs sous-jacents jugés stables, comme les monnaies fiduciaires des États (dollar, euro,…) ou l’or notamment. Et face au succès grandissant des stablecoins, de nombreuses juridictions élaborent des réglementations pour encadrer ces actifs numériques.
Et dans ce domaine, certains pays du G7 sont plus en avance que d’autres, comme le rappelle Cointelegraph dans une analyse de la situation. Par exemple, le Japon a modifié sa loi sur les services de paiement afin d’introduire un cadre réglementaire pour les stablecoins dès juin 2023, qui a encore été complété plus récemment, en mars 2025. Une décision qui permet à des entités approuvées d’en émettre, comme par exemple le stablecoin JPYC, adossé au yen japonais.
De leur côté, la France, l’Allemagne et l’Italie, subordonnées à l’Union européenne (UE), doivent intégrer le règlement MiCA (Markets in Crypto-Assets) dans leur législation locale. La mise en application effective de ce règlement reste donc en cours de déploiement. Avec comme principal problème, le bannissement de facto de stablecoins déjà en circulation, comme le très utilisé USDT de Tether.
Mais qu’en est-il des autres pays du G7 ?
Comme le montre la carte de Cointelegraph ci-dessous, les 3 autres pays du G7 restant n’ont pas encore de législation effective sur les stabelcoins. Même si dans le cas des États-Unis, le GENIUS Act a été signé par le président Donald Trump en juillet dernier, définissant ainsi un cadre réglementaire, il reste encore à le mettre en application concrète.
Du côté du Royaume-Uni, plusieurs représentants, notamment du Trésor britannique ont annoncé leur intérêt pour les stablecoins en 2023, mais cet intérêt ne devait pas être bien vif. En effet, depuis octobre 2023 et l’annonce que la Financial Conduct Authority (FCA) allait réglementer l’émission et la garde des stablecoins, pas grand-chose d’autre n’a avancé.
Dans le cas du Canada, aucune réglementation dédiée aux émetteurs de stablecoins n’a été créée. Il faut donc se tourner vers les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) pour se débrouiller pour trouver une procédure applicable. Toutefois, le sujet d’encadrer les stablecoins a été relancé ce mois de septembre 2025dans le pays à la feuille d’étable. Et il commence à y avoir urgence, vue l’adoption croissante de ce type de cryptos.
Les stablecoins commencent donc désormais à avoir leur régulation à part entière dans les différents pays du monde. Si, à l’image des pays du G7, l’état de ces régulations est assez disparate dans leur avancée concrète, l’usage exponentiel des stablecoins – grâce à leur rapidité, leur faible coût d’échange, leur disponibilité 24h/24 et 7j/7, et leur facilité à franchir les frontières sans intermédiaires financiers – obligent les nations à ne pas laisser ces cryptos sans cadre. Du moins, pas sous peine de rater le coche d’une incroyable révolution financière.
Rémy R.
Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.
