La SEC ne répond pas ? Coinbase l’assigne en justice
Coinbase face à la SEC – Coinbase est l’une des plus célèbres plateformes d’échange de cryptomonnaies. Forte de plus de 800 millions de dollars de volume quotidiens, elle se place à la seconde place des échanges centralisés. Désormais, la plateforme a la SEC dans son viseur.
Coinbase s’attaque à la SEC
L’été dernier, Coinbase a déposé une pétition auprès de la SEC. Celle-ci demandait à l’organisme de rédiger et d’approuver une règle spécifique aux actifs numériques. Cependant, cette requête semble être tombée dans l’oubli.
En effet, depuis la requête de Coinbase, la SEC n’a pas entrepris de rédiger une règle spécifique à ce domaine. De surcroît, la SEC a mené plusieurs actions juridiques à l’encontre d’entreprises crypto, y compris une enquête sur Coinbase.
Face à cette situation, Coinbase a décidé de poursuivre la Securities and Exchange Commission (SEC) américaine en justice. En pratique, la poursuite judiciaire vise à contraindre l’agence à fournir une réponse claire à la demande de création de règles. Un tour de force surprenant de la part de Coinbase.
L’objectif de Coinbase : faire réagir la SEC
Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase, a déclaré dans un article de blog la volonté de faire réagir la SEC.
« Il semble que la SEC ait déjà pris la décision de rejeter notre pétition. Mais ils ne l’ont pas encore dit au public. L’action intentée par Coinbase aujourd’hui demande simplement à la cour de demander à la SEC de partager sa décision. »
La poursuite déposée par Coinbase est un type de poursuite utilisée dans des circonstances exceptionnelles. Si elle passait, un tribunal serait en mesure de contraindre des fonctionnaires fédéraux à agir.
Si la SEC refuse de créer une nouvelle règle, Coinbase peut déposer une seconde poursuite dans le but de contraindre un tribunal fédéral à le faire.
Coinbase contre le gouvernement US : un combat permanent
Cette poursuite n’est pas la seule bataille juridique récente qui oppose Coinbase et les institutions américaines. En effet, la plateforme a également été sous les projecteurs l’année dernière lorsque la SEC et les procureurs fédéraux ont inculpé un ancien employé.
Ainsi, Ishan Wahi a été inculpé pour délit d’initié lors du listing de certains actifs numériques sur la plateforme. La SEC a soutenu que neuf des cryptomonnaies que Coinbase avait annoncé lister étaient des titres non enregistrés, ce qui exposerait la plateforme à des risques juridiques.
Wahi a plaidé coupable dans l’affaire pénale au début du mois de février et a indiqué dans un dépôt conjoint avec la SEC plus tôt ce mois-ci qu’il pourrait être prêt à régler et à coopérer dans l’affaire civile intentée contre lui.
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Renaud H.
Ingénieur en software et en systèmes distribués de formation, passionné de cryptos depuis 2013. Touche à tout, entre mining et développement, je cherche toujours à en apprendre plus sur l’univers des cryptomonnaies et à partager le fruit de mes recherches à travers mes articles.
