La SEC remporte une bataille juridique contre Coinbase

La SEC contre-attaque – L’information est toute fraîche ! Un tribunal du District Sud de New York vient de rendre une décision importante dans l’affaire qui oppose Coinbase et la SEC. On vous explique.

Début 2023, la Securities and Exchange Commission (SEC) s’était attaquée à l’exchange Coinbase en affirmant que ce dernier a prétendument fonctionné en tant que bourse et courtier sans avoir obtenu les enregistrements nécessaires. Dans cette affaire, la SEC avait aussi contesté la légalité des services de staking proposés par la plateforme américaine ainsi que celle du Wallet maison baptisé « Coinbase Wallet ».

Dans la foulée, en août 2023, Coinbase avait demandé au tribunal de rejeter les attaques de la SEC à son encontre. Aujourd’hui même, la juge s’est enfin prononcée et a refusé la requête de Coinbase, en affirmant que la SEC est dans son droit et en permettant ainsi à ce futur procès d’avoir lieu :

« La SEC a suffisamment justifié du fait que Coinbase fonctionne comme une bourse, un courtier et une agence de compensation en vertu des lois fédérales sur les valeurs mobilières et, par le biais de son programme de staking, s’engage dans l’offre et la vente de titres non enregistrées. »

Juge Katherine Polk Failla

Coinbase n’a cependant pas perdu sur toute la ligne. Le tribunal est, en effet, allé dans le sens de l’exchange sur un point : celui du statut du Coinbase Wallet. Il a ainsi rejeté l’affirmation de la SEC selon laquelle Coinbase avait agi en tant que bourse non enregistrée en mettant son application Wallet à disposition de ses clients.

Malgré la victoire de Coinbase sur ce point, le verdict global a été reçu plutôt négativement par les marchés. L’action COIN, aux performances impressionnantes ces dernières semaines, a en effet dévissé de plus de 7 % avant de légèrement se reprendre à l’écriture de ces lignes.

Quoi qu’il en soit, l’affaire va maintenant pouvoir se poursuivre pour être définitivement jugée. Elle sera présentée à un jury dans les prochains mois, avec un verdict qui pourrait dessiner les futurs contours de l’écosystème crypto. Nous ne manquerons pas de suivre tout cela pour vous, chers lecteurs !

Grâce à eToro, vous pouvez investir sereinement dans les cryptos comme dans les actions ou même sur les ETF, en bénéficiant de la sécurité d'une plateforme auditée et régulée en France

Ouvrez votre compte sur eToro

L'investissement dans les crypto-monnaies est proposé par eToro (Europe) Ltd en tant que DASP, enregistré auprès de l'AMF. L'investissement dans les crypto-actifs est très volatil. Pas de protection des consommateurs.