SEC : Faute avouée, à moitié pardonnée ?
Une confession équivoque n’obtient qu’une absolution équivoque – Bien que certaines entreprises de l’industrie crypto auraient peut-être pensé qu’en se dénonçant elles-mêmes auprès de la SEC, le régulateur pourrait faire preuve de clémence voire accorde une amnistie pure et simple. Le directeur actuel de la division de l’application des lois Gurbir Grewal douche ces espoirs.
Les Cryptos toujours dans le viseur de la SEC
En effet, le directeur de la division de l’application des lois de la SEC Gurbir Grewal aurait affirmé, que la SEC n’a pas oublié les entreprises cryptos qui ont violé des lois sur les fonds ou les valeurs mobilières. Il propose à celles qui se seront dénoncées comme fautives, d’obtenir une peine plus légère que si la SEC vient à eux. Cependant Gurbir Grewal a affirmé qu’ils n’iront pas jusqu’à l’amnistie :
« Notre message aux [sociétés de crypto] n’est pas : Enregistrez votre produit et nous ignorerons simplement les milliards que vous avez sous gestion dans ce produit de prêt de crypto et vos violations des lois sur les valeurs mobilières ».
Gurbir Grewal
La SEC ouverte au dialogue
Gurbir Grewal, qui est arrivé au cours de l’année 2021 avait réfuté les critiques des acteurs du secteur des crypto, qui affirmaient que la SEC fera “appliquer la loi par la force” sans respect pour le secteur des cryptos et la sécurité, en répondant :
« Permettez-moi tout d’abord de préciser que nous encourageons et saluons l’utilisation des nouvelles technologies pour la formation de capital. Elles ont le potentiel de rendre nos marchés plus efficaces et dynamiques et d’accroître l’accès des investisseurs. Mais – ce qui est tout aussi important – toutes les valeurs mobilières offertes ou vendues à des investisseurs américains – quelle que soit leur forme ou leur dénomination – doivent être conformes aux lois américaines sur les valeurs mobilières. »
Gurbir Grewal
Gary Gensler (actuel président de la SEC) quant à lui proposait aux entreprises de venir s’enregistrer auprès de la SEC puis d’ouvrir le débat :
« Dans la mesure où il y a des titres sur ces plateformes de négociation, en vertu de nos lois, ils doivent s’enregistrer auprès de la Commission, sauf s’ils sont éligibles à une exemption. »
Gary Gensler
Bien que Gary Gensler fût enseignant au MIT et donnait des cours sur la blockchain. Ce n’est pas pour autant qu’il accordera de passe-droit aux acteurs du secteur. Ce dernier déplorait la situation législative et économique du secteur des cryptomonnaies qu’il qualifiait d’ “Ouest Sauvage”. Ce qui, d’après lui, représente un risque pour les investisseurs.
Partant de ce constat, la SEC a donc décidé de se focaliser sur les échangeurs centralisés. Car ce sont ces plateformes qui servent de porte d’entrée vers le monde des cryptos. Ce qui permettrait donc à la SEC de protéger les investisseurs.
De nombreuses entreprises de cryptographie et leurs produits peuvent relever de la compétence réglementaire de la SEC. C’est l’une des raisons qui pousse autant la SEC à réguler le marché des cryptomonnaies.
L’année dernière, la valeur de toutes les crypto-monnaies a dépassé les 3 trillions de dollars, selon CoinGecko, et rien que le produit de prêt de crypto de BlockFi avait jusqu’à 14,7 milliards de dollars d’actifs à son apogée 2021.
Les propos de Gurbir Grewal semblent donc être une tentative supplémentaire de la SEC de communiquer avec les acteurs du secteur des cryptomonnaies. Ce qui va dans le sens de la déclaration de certains CEO et/ou fondateurs de plateformes d’échanges centralisées, qui commencent à s’exprimer au sujet de la régulation. Pouvons-nous être optimistes et nous dire que ces changements de postures peuvent être dus au fait que de plus en plus de citoyens s’intéressent aux cryptomonnaies ou en possèdent ? Ce qui les empêcherait de tuer dans l’œuf ce secteur. Affaire à suivre.
En France, au moins les choses sont claires ! Enregistrement auprès de l’AMF, statut de PSAN, la plateforme de CZ est dans les clous. Courez vous inscrire sur Binance, LA référence absolue des exchanges cryptos, et économisez 10 % sur vos frais de trading en suivant ce lien (lien commercial).
Grégory De Wageneer
Mon parcours est assez classique. J'ai décidé de miner, puis d'acheter des bitcoins dans une optique de spéculation après une expérience entrepreneuriale. Mais plus mes recherches sur Bitcoin s'intensifiaient et plus mon intérêt pour lui grandissait. J'ai fini par comprendre, que la blockchain est à la monnaie et la finance ce qu'Internet est devenu aux moyens de communication : une évidence.
