Victoire de la SEC – Coinbase semble vouloir éviter un bras de fer judiciaire avec la Commission et renonce au lancement de son programme de prêt Lend. Pour la SEC, ce dernier est un security, une valeur mobilière, une vision que conteste l’exchange, qui refuse cependant l’affrontement.
Coinbase et Lend : marche arrière suite aux menaces de la SEC
Le 17 septembre 2021, Coinbase informe dans une mise à jour d’un article publié initialement en juin 2021 sur son blog et annonçant son programme de prêt Lend, de sa décision d’abandonner le lancement de ce dernier sur le marché.
Cette annonce intervient après que Coinbase ait reçu des menaces de poursuite judiciaire de la SEC le 01 septembre 2021, si l’exchange lançait Lend. La SEC considère ce dernier comme un security qui relève de sa compétence.
Le CEO de Coinbase avait exprimé dans un fil de tweets du 8 septembre 2021, sa surprise et son mécontentement vis-à-vis de la lettre de la SEC. Il déplore notamment l’attitude peu coopérative de la SEC, refusant selon lui de répondre aux demandes d’éclaircissements de Coinbase sur le fait que Lend soit un security :
« Ils refusent de nous dire pourquoi ils pensent qu’il s’agit d’une valeur mobilière et, au lieu de cela, ils nous assignent à produire un tas de documents (nous nous y conformons), exigent le témoignage de nos employés (nous nous y conformons), puis nous disent qu’ils nous poursuivront en justice si nous procédons au lancement, sans nous expliquer pourquoi. »
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Rémunérer l’USD Coin : contrat d’investissement ou programme de prêt ?
Le directeur juridique de Coinbase, Paul Grewal, avait également expliqué que Lend n’est pas un contrat d’investissement mais plutôt un programme de prêt visant à offrir des intérêts rémunérateurs annuels de 4% sur les dépôts de l’USD Coin (USDC) des clients. Ces derniers n’investissent pas dans le programme, mais prêtent les USDC qu’ils détiennent sur la plateforme de Coinbase. Des centaines de milliers de clients américains s’étaient déjà inscrits à Lend.
Grewal s’est attaqué à la décision de la SEC, estimant qu’elle manquait de clarté. Coinbase avait déjà partagé ces détails, cette vision de Lend à la Commission. L’exchange avait en outre déjà indiqué au régulateur son intention de reporter le lancement jusqu’en octobre 2020.
Coinbase joue la carte de la prudence face aux pressions règlementaires. Cette posture n’a pourtant pas dissuadé l’exchange de se lancer dans une autre aventure risquée d’un point de vue réglementaire, en voulant proposer des contrats à termes sur Bitcoin et d’autres cryptomonnaies.
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