Kraken passe à l’offensive contre les régulateurs de la SEC qui voient des cryptos « securities » partout
La folie réglementaire doit cesser. Aux États-Unis, la Securities and Exchange Commission (SEC) et son président Gary Gensler se sont lancés depuis plusieurs années dans une véritable guerre contre le secteur de Bitcoin (BTC) et des cryptomonnaies. L’institution de régulation aimerait bien considérer (abusivement) tous les crypto-actifs comme des « securities » (des valeurs mobilières) sous sa juridiction d’une agressivité sans borne. Mais la crypto-bourse Kraken ne compte pas laisser faire les régulateurs fous, et contre-attaque en justice.
La crypto-bourse de Jesse Powell se défend face aux hommes de main de Gary Gensler
La Commission des valeurs mobilières des USA s’est lancée dans des attaques aveugles contre le secteur des actifs numériques. En s’en prenant même à des acteurs majeurs comme Coinbase ou Kraken, qui doivent pourtant déjà dépenser des sommes complètement folles pour rester en conformité.
Ce 12 septembre 2024, c’est donc la plateforme d’échange de cryptomonnaies Kraken qui se défend face à l’agression de la SEC et de ses régulateurs fous, lancée fin 2023. Dans leur réponse judiciaire déposée devant la Cour du district Nord de Californie, les sociétés Payward et Payward Ventures (derrière les services de l’exchange Kraken) démentent fermement les allégations de la SEC concernant la vente de crypto-actifs qui seraient considérés comme des « securities ».
Malgré toute la bonne volonté de Kraken, la haine anti-crypto de la SEC persiste
Et pourtant, ce n’est pas faute d’avoir passé (beaucoup) de temps à travailler avec la Securities and Exchange Commission pour Kraken, dans une totale bonne volonté de se conformer (comme pour Coinbase également).
Mais rien n’y a fait, la SEC de Gary Gensler a préféré attaquer aveuglément Kraken en justice, conformément à sa stratégie répressive, aussi irréfléchie qu’ultra-agressive :
« (…) Kraken s’est efforcé de se conformer à l’approche non écrite et changeante de la SEC en matière de réglementation des actifs numériques. Mais au cours de l’enquête qui a précédé cette présente action en justice, la SEC a carrément refusé de nous identifier les transactions d’actifs numériques sur Kraken qu’elle prétendait être des contrats d’investissement. Ce n’est que lorsque la SEC a déposé sa plainte que Kraken a appris pour la première fois que les allégations de la SEC portaient sur 11 prétendus « crypto asset securities ». La Cour a rejeté cette classe d’actifs inventée par la SEC – les « crypto asset securities » – et a jugé que ces 11 actifs numériques ne sont pas eux-mêmes des contrats d’investissement. (…) »
Extrait de la réponse en justice de Kraken contre la SEC
Bien sûr, Gary Gensler et la SEC n’ont aucun pouvoir législatif, comme les membres élus du Congrès américain sont obligés de leur rappeler régulièrement, ils sont censés seulement appliquer les lois votées et existantes. On voit donc ici clairement l’abus total de pouvoir de cette institution orientée politiquement contre les crypto-actifs, qui a inventé de toute pièce le terme de « crypto asset securities » qui n’existe absolument pas en droit américain, puisqu’aucune loi n’y fait référence.
Rémy R.
Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.
