Bittrex contre la SEC : une paix à 24 millions de dollars pour l’exchange
La SEC, un bourreau qui vous découpe en morceaux. Nul n’est censé ignorer la loi de la SEC (Securities Exchange Commission), même si rien n’est écrit. En l’occurrence, celle-ci poursuit avec acharnement tous les exchanges qui ont proposé à la vente des cryptos, qu’elles jugent en tant que securities (titre financier). Même si rien n’est encore établi ainsi aux USA. Bittrex en a malheureusement fait les frais toute l’année 2023. Explications.
Les exchanges crypto martelés par la SEC…
En 2023, l’exchange Bittrex fêtait ses 9 années au sein de l’univers crypto. Celui qui a résisté à tous les bear markets sanglants s’est finalement fait assommer par le marteau de la régulation. Fondé en 2013, Bittrex était parvenu à éviter les hacks, à conserver en sécurité les fonds de ses clients. Il n’aura pas réussi à dompter le dragon Gensler.
En avril dernier déjà, sentant le vent tourner, l’exchange a déclaré quitter définitivement les USA. Malmené par une régulation floue et incertaine, Bittrex avait en effet annoncé fermer ses portes aux citoyens américains. Cela n’a pas empêché la SEC, en parrain de la régulation, de lui courir après moins de deux semaines plus tard afin de lui réclamer des liasses de billets.
Mi-avril, avant que Bittrex ne s’échappe, la SEC s’est dépêchée de lui coller un procès. Celle-ci a donc accusé l’exchange de fournir des services non enregistrés en tant que securities à ses clients américains. Le bras armé du gouvernement ne s’est d’ailleurs pas caché de l’objectif derrière ces attaques : « envoyer un message » particulièrement agressif aux exchanges. En clair, vous n’êtes pas les bienvenues en Amérique. Repartez, mais avant, donnez-nous votre argent. Bittrex n’a pas tardé à mettre en exergue les méthodes expéditives de la SEC dépourvues de toute concertation.
Bilan des courses, la SEC est parvenue à ses fins. Coulée par le régulateur, Bittrex a déposé le bilan en mai 2023. Lors du procès, la SEC a même demandé que l’exchange lui paye ses amendes avant que les clients puissent retirer leurs fonds. Heureusement, le juge ne l’a pas entendu de cette oreille et a autorisé Bittrex à redevenir opérationnelle mi-juin afin de permettre les retraits des clients. Encore heureux que les clients passent avant les amendes injustifiées de la SEC.
… finissent par abandonner le crypto combat. Ou pas.
Aujourd’hui, après des mois de procès et malgré sa situation compliquée, les dirigeants de Bittrex ont accepté de payer l’amende de 24 millions de dollars réclamée par le gendarme financier. Ces 24 millions incluent 14,4 millions de pénalités de redressement, 4 millions de dommages et intérêts et 5,6 millions de pénalités civiles.
Bittrex a un délai de 90 jours après l’approbation de son plan de liquidation pour payer les sommes « dues » à la SEC. Le tout avec une deadline ultime fixée au 1er mars 2024.
Gubir Grewal, responsable du département de mise en application des lois de la SEC, s’est exprimé sur le résultat du procès.
« Je suis reconnaissant aux équipes de la SEC de poursuivre agressivement la non-compliance au sein de l’industrie crypto, d’avoir résolu cette affaire et d’apporter du soulagement aux investisseurs lésés. »
Lésés de quoi ? Mystère. La SEC a porté des accusations similaires aux crypto-bourses Binance et Coinbase, elles-mêmes embourbées dans un procès face au régulateur.
Toutefois, Coinbase tente actuellement de démontrer l’incapacité de la SEC à avoir autorité sur ce type de sujet. Dans ce combat, Bittrex apporte son soutien à Coinbase. Leur objectif est simple : capitaliser les forces juridiques face aux gendarmes financiers US et renforcer leur défense. Ceci afin qu’à terme, ils puissent démontrer, preuve à l’appui, l’incapacité de la SEC à réglementer le secteur.
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Benjamin L.
Issu d’une formation d’ingénieur, j’ai découvert le monde des cryptomonnaies en 2020. Je me suis rapidement passionné pour cet univers en pleine expansion au sein duquel se développent les innovations de demain. J’espère, au travers de mes articles, entraîner le plus grand nombre dans cette fabuleuse aventure.
