Bittrex, la nouvelle cible crypto du gendarme financier US (SEC)
Serial killer de crypto-sociétés ? – La Securities and Exchange Commission (SEC) enchaîne ses attaques contre le secteur de Bitcoin (BTC) et des cryptomonnaies. Il ne se passe plus une semaine sans que le régulateur financier américain menace de poursuivre en justice des acteurs cryptos. Cette fois, c’est la plateforme d’échange Bittrex qui est victime du régulateur fou.
La SEC attaque les acteurs cryptos sans chercher à dialoguer
Le carcan réglementaire totalement délétère contre les crypto-actifs, qui est en train de se mettre en place aux États-Unis, a déjà fait fuir Bittrex US du pays, fin mars dernier. Mais même après l’annonce de ce départ, la Securities and Exchange Commission continue de courir après Bittrex avec un marteau (de juge et bourreau ?) à la main.
Dans un communiqué de presse du régulateur financier paru ce 17 avril 2023, la SEC accuse Bittrex et son ancien CEO (William Shihara) d’avoir exploité « une bourse, un courtier et une agence de compensation non enregistrés » auprès de ses services. Car la Commission des valeurs mobilières continue de considérer que quasiment toutes les cryptos sont des securities sous sa juridiction.
« Nous alléguons que Bittrex a choisi à plusieurs reprises les profits plutôt que la protection des investisseurs. (…) Comme indiqué dans notre plainte, le modèle commercial de Bittrex reposait sur trois choses : contourner les exigences d’enregistrement des lois fédérales sur les valeurs mobilières ; conseiller aux émetteurs de crypto-actifs de faire de même en modifiant leurs documents d’offre ; et combiner de multiples fonctions d’intermédiaire de marché sous un même toit pour maximiser les profits. (…) »
Gurbir S. Grewal, directeur de la division de l’application des lois de la SEC
Bittrex prêt à se battre en justice face aux agissements du régulateur financier US
Le fonctionnaire de la SEC cité ci-dessus a clairement précisé, en ces mots qui vont suivre, que cette nouvelle poursuite judiciaire a aussi pour but « d’envoyer un message » (très agressif) aux autres plateformes d’échange de cryptomonnaies qui oseraient ne pas se conformer aux exigences (inatteignables) de la SEC.
Bien sûr, les équipes de Bittrex n’ont pas tardé à réagir à cette attaque frontale. Dans cette réponse, la crypto-bourse dénonce les méthodes expéditives et sans aucun travail de concertation avec elle du gendarme financier.
« La SEC a engagé ces procédures en dépit du fait que Bittrex Global n’a pas de clients américains, ne s’est jamais présentée comme faisant des affaires aux États-Unis ou avec des personnes américaines, et a pris la peine d’informer les personnes américaines qu’elles n’étaient pas autorisées à utiliser sa bourse. (….) La SEC a émis son avis préliminaire (la « Wells Notice ») à Bittrex Global il y a moins d’un mois sans aucun contact préalable avec Bittrex Global. À aucun moment, la SEC ne nous a écrit pour nous demander des informations ou des documents à quelques stades que ce soit. La SEC a introduit son action en justice sans jamais nous entendre par écrit. »
Réponse de Bittrex à la SEC
Si Bittrex se déclare « prêt à travailler avec » la SEC, cela semble totalement non réciproque. Mais, avant d’attaquer tout le secteur crypto, cette Commission US devrait surtout commencer par prouver la légitimité de sa juridiction. En effet, depuis décembre 2020, la SEC n’a toujours pas réussi à prouver que le XRP de Ripple est classable avec les securities. Après près de 2 ans et demi de procès, c’est même plutôt Ripple qui semble en position favorable sur ce possible abus de juridiction.
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Rémy R.
Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.
