795 millions de dollars pour avoir la paix : quand Coinbase met le paquet sur le lobbying

Promouvoir les cryptos à tout prixCes derniers temps, l’exchange Coinbase ne passe pas le meilleur des moments, son espéré futur service de lending aux États-Unis s’étant pris les pieds dans le tapis. Toutefois, la plateforme d’échange de cryptomonnaies ne semble pas pour autant découragée, comme en témoigne le montant alloué au lobbying crypto.

Coinbase dans la collimateur des régulateurs américains

En septembre dernier, la Securities and Exchange Commission (SEC) avait mis en garde Coinbase à propos de ses services de lending qui devaient être lancés au mois d’octobre. La SEC a en effet menacé la société de poursuites judiciaires, dans le cas où ces services seraient proposés aux investisseurs américains. Elle considère que le programme de prêt tel que décrit par Coinbase, doit s’appréhender comme une valeur mobilière, au sens d’une security. Face à ces menaces de la SEC, Coinbase a préféré renoncer au lancement de son produit Lend sur le marché américain.

Face à ces menaces de la SEC, Coinbase a préféré renoncer au lancement de son produit Lend sur le marché américain.

Cependant, Coinbase ne compte pas abandonner la partie aussi facilement. En effet, l’exchange a annoncé travailler sur l’élaboration d’un cadre réglementaire destiné à éclaircir les débats qui l’oppose à la SEC. L’un des objectifs serait de définir ce qui peut, et ne peut pas, être considéré comme un titre financier ou une valeur mobilière.

Et Coinbase ne s’arrête pas à cette proposition de réglementation. En parallèle, l’exchange a déclaré avoir investi des millions de dollars au cours du mois d’octobre dans des activités de lobbying.

Coinbase a intensifié ses activités de lobbying en 2021

Aux Etats-Unis, il existe une loi relative au lobbying. En application de ces dispositions, tout contrat signé avec un membre haut placé de l’exécutif doit être déclaré. Les activités de lobbying visées par la loi sont définies comme :

« Les relations de lobbying et les efforts déployés à l’appui de ces relations, y compris les activités de préparation et de planification, les recherches et autres travaux de fond destinés, au moment où ils sont effectués, à être utilisés dans les relations, et la coordination avec les activités de lobbying d’autres personnes. »

De plus, les relations de lobbying visées ne concernent que celles avec les membres du Congrès et leur personnel, ou celles avec les membres hauts placés de l’exécutif (Président, Vice-Président, employés avec un poste à caractère confidentiel, …).

Ainsi, dans le cadre de cette loi, Coinbase a notamment déclaré avoir conclu des contrats avec le cabinet de lobbying Franklin Square Group. Ce cabinet est une société de relations intergouvernementales et de communication stratégique entre les membres du gouvernement américain et les sociétés dédiées aux nouvelles technologies.

Déclaration de Coinbase de ses dépenses lobbying au troisième trimestre 2021. L'exchange a nettement amplifié ses dépenses qui avoisinent les 800 millions de dollars.
Rapport de lobbying de Coinbase au troisième trimestre 2021 – Source : Ida.senate.gouv

Au total, sur le 3ème trimestre 2021, Coinbase a déclaré avoir alloué 795 millions de dollars au lobbying. Or, compte tenu du champ d’application limité de la loi sur la divulgation du lobbying, ce montant doit nécessairement être revu à la hausse.

Enfin, il faut également retenir de cette déclaration que Coinbase a finalement relancé son programme de lobbying interne. La société a à nouveau fait enregistrer son programme en septembre dernier, après l’avoir abandonné depuis 2016. En outre, elle y a consacré 625 millions de dollars.

Les résultats de ces dépenses de lobbying ne pourront être analysés que d’ici quelques mois. Pour l’heure, Coinbase doit certainement se consacrer au lancement de sa plateforme d’échange de NFT.

Margot Marin

Avocate en devenir, j'ai mis un pied dans le monde des crypto grâce à la passion dévorante de mon partenaire de vie. Je me suis finalement pris moi-même de passion pour ce domaine, et plus particulièrement les interactions entre la blockchain et le droit.