Bitcoin est sauf, mais la SEC veut contrôler toutes les autres cryptos (toutes !)
Une SEC omnipotente sur les cryptos ? – Le grave danger pour les cryptomonnaies que représente la Securities and Exchange Commission (SEC) se précise. Son président Gary Gensler veut carrément traiter tous les projets de cryptomonnaies comme des valeurs mobilières (securities) sous sa supervision. En fait, seul Bitcoin (BTC) semblerait pouvoir échapper à la rafle régulatrice voulue par le gendarme financier US.
FTX et Sam Bankman-Fried servent de prétexte aux régulateurs
Ce 23 février 2023, le New York Magazine a publié une interview obtenue auprès de Gary Gensler, l’actuel président de la Securities and Exchange Commission. Et autant prévenir tout de suite : la façon de considérer les cryptos du régulateur fait froid dans le dos.
Il faut dire que Gary Gensler, à défaut d’être mouillé, a été éclaboussé par l’affaire FTX. Beaucoup lui reprochent au minimum de n’avoir pas su empêcher la formation de l’empire boiteux de Sam Bankman-Fried. Et certains vont même jusqu’à dire que le président de la SEC aurait favorisé l’ascension de SBF et de sa crypto-bourse, jusqu’à ce qu’ils soient tout proches de dominer le secteur.
Ainsi, Gary Gensler exprime clairement sa volonté de ne pas vouloir laisser la main sur les cryptomonnaies à la CFTC (Commodity Futures Trading Commission), l’autre gendarme financier US, centré sur les marchandises (commodities). Bien que les multiples désastres de l’année 2022 dans la cryptosphère parlent en sa défaveur, le président de la SEC veut être en charge de tout le secteur.
Toutes les cryptomonnaies sont des valeurs mobilières, vraiment ?
Toute la cryptosphère supervisée par la SEC ? Non. Une « petite » crypto irréductible résisterait encore et toujours à Gary Gensler : Bitcoin ! En effet, si le président de la SEC veut contrôler l’intégralité des crypto-actifs, il doit déjà concéder à lui-même que le BTC lui échappera. Mais pour les autres…
« Tout ce qui est autre que Bitcoin : vous pouvez trouver un site Web, vous pouvez trouver un groupe d’entrepreneurs, ils peuvent mettre en place leurs entités juridiques dans un paradis fiscal offshore [comme FTX], ils peuvent avoir une fondation, (…). Mais au fond, ces tokens sont des securities, parce qu’il y a une entité derrière et que le public anticipe des bénéfices (…). »
Gary Gensler, président de la SEC
Les avocats de Bitcoin rappellent que la SEC ne fait pas (encore) la loi…
… et heureusement ! Suite aux déclarations du patron de la Commission des valeurs mobilières, les partisans de la cryptosphère se sont bien sûr montrés outrés par une telle volonté d’hégémonie régulatrice.
L’avocat Jake Chervinsky, membre de la Blockchain Association, a ainsi réagi dans un tweet :
« Le président Gensler a peut-être préjugé que tous les actifs numériques, à l’exception de Bitcoin, sont des valeurs mobilières, mais son opinion n’a pas force de loi. La SEC n’a pas l’autorité de réglementer l’un d’entre eux jusqu’à ce qu’il prouve son cas devant un tribunal. Pour chaque actif, chacun d’entre eux, individuellement, un part un. »
Avant de vouloir réguler une cryptomonnaie, il faudrait en effet déjà que la SEC puisse prouver devant la justice que c’est une valeur mobilière. Et quand on voit que le gendarme financier US a été incapable de le prouver après plus de 2 ans pour le XRP de Ripple, on comprend que Gary Gensler préfèrerait un « forfait » lui donnant tous les droits, plutôt que de devoir démontrer son affirmation sur chacune des milliers de cryptos existantes.
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Rémy R.
Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.
