Ripple vs SEC : La fin du procès est-elle proche ?
Le 12 mars, Eleanor Terrett, journaliste chez Fox Business, a déclaré que l’affaire Ripple contre la SEC était « en train de se conclure ». Cette déclaration fait suite à l’appel et au contre-appel déposés par les deux parties concernant le jugement de 125 millions de dollars rendu en août 2024.
Pour rappel, la SEC avait intenté une action en justice contre Ripple en décembre 2020, accusant l’entreprise d’avoir utilisé le XRP comme un titre non enregistré pour lever des fonds.
- Le litige entre Ripple et la SEC a semblé toucher à sa fin, selon une journaliste de Fox Business.
- L’issue de cette affaire pourrait transformer le paysage réglementaire des cryptomonnaies aux États-Unis de façon significative.
Ripple vs SEC : Une affaire qui touche à sa fin ?
Et, les propos de Terret semblent trouver leur écho chez le directeur juridique de Ripple. En effet, selon Stuart Alderoty, l’affaire est « bien plus avancée » que d’autres cas similaires que la SEC a abandonnés depuis l’investiture de Donald Trump. En effet, depuis janvier, la SEC a annoncé qu’elle ne poursuivrait pas ses actions contre Coinbase, Consensys, Kraken et d’autres.
Alderoty reste optimiste quant à une résolution avec la SEC, mais si aucun accord n’est trouvé, Ripple continuera avec l’appel.
Les scénarios possibles pour Ripple
Si Ripple et la SEC décident de mettre fin à leur litige, plusieurs scénarios sont envisageables d’après Terrett :
- Abandon de l’appel et du contre-appel : Si les deux parties abandonnent leurs recours respectifs, le jugement de 125 millions de dollars serait maintenu.
- Négociation sur le montant : Si un désaccord persiste sur le montant, Ripple et la SEC pourraient demander ensemble une modification du jugement.
Cette affaire a marqué l’industrie crypto lorsque la juge Analisa Torres a statué que le XRP n’était pas un titre financier sous la juridiction de la SEC, mais uniquement pour les ventes programmatiques sur les échanges.
Bien que la SEC ait intensifié ses actions sous la direction de Gary Gensler, l’administration Trump a récemment changé de ton. Le départ de Gensler et la nomination de Paul Atkins à la tête de la SEC pourraient influencer la manière dont la commission traite les affaires liées aux cryptomonnaies.
La fin de l’affaire Ripple contre la SEC pourrait être imminente, mais le résultat final reste incertain. Alors que la SEC a déjà abandonné plusieurs cas similaires, Ripple espère une résolution favorable. Quoi qu’il en soit, cette affaire continuera de façonner le paysage réglementaire des cryptomonnaies aux États-Unis.
Magali
De simple lectrice en 2017 à rédactrice en chef depuis septembre 2023, j'allie maintenant l'écriture à mes connaissances à travers mes articles pour Le Journal du Coin. Mon seul but est celui de vous informer sur l'univers de demain : celui de la blockchain, des cryptomonnaies, des NFT et du metaverse. Persuadée que Bitcoin est une révolution, j'entends participer à la vulgarisation de notre écosystème.
