La justice US invalide les sanctions contre Tornado Cash : le TORN explose !
Coup de théâtre ! Le 26 novembre 2024, une Cour d’appel fédérale américaine a renversé la décision de justice qui avait placé le service de mixage de cryptomonnaies Tornado Cash sous le joug des sanctions de l’OFAC (Office of Foreign Assets Control). Une décision saluée comme une véritable victoire pour la liberté numérique, la vie privée des utilisateurs et pour les cryptomonnaies. On fait le point.
- Une Cour d’appel fédérale américaine a renversé les sanctions de l’OFAC contre Tornado Cash, affirmant que ses smart contracts ne sont pas des « biens ».
- Cette décision historique a été saluée pour sa contribution à la liberté numérique et pourrait marquer un tournant dans la régulation des technologies décentralisées.
Les smart contracts de Tornado Cash ne sont pas des « biens »
Souvenez-vous : en août 2022, l’OFAC avait jeté son dévolu sur Tornado Cash, l’ajoutant à sa redoutable liste SDN (Specially Designated Nationals and Blocked Persons List), au motif que le service aurait été utilisé pour financer des activités illicites, notamment liées à la Corée du Nord.
La sanction interdisait alors tout citoyen ou entreprise américaine d’interagir avec ses smart contracts.
Mais voilà que, deux ans plus tard, la justice a sifflé la fin de la récré. Une Cour d’appel fédérale vient de statuer que les contrats intelligents immuables de Tornado Cash ne peuvent être considérés comme des « biens » susceptibles d’être sanctionnés par l’OFAC. La décision précise :
« Nous jugeons que les contrats intelligents immuables de Tornado Cash (…) ne sont pas la ‘propriété’ d’une personne ou d’une entité étrangère, ce qui signifie que (1) ils ne peuvent pas être bloqués en vertu de l’IEEPA (International Emergency Economic Powers Act), et (2) l’OFAC a outrepassé son autorité définie par le Congrès. »
En clair, les juges reconnaissent que les smart contracts de Tornado Cash ne peuvent être ni possédés, ni arrêtés. Tant qu’il existe une connexion Internet, ces lignes de code continuent de fonctionner, indépendamment de tout contrôle humain.
La technologie sous le prisme de la liberté
Pour les défenseurs de la vie privée et des libertés sur la blockchain, cette décision est historique.
Tornado Cash, rappelons-le, est une technologie qui anonymise les transactions en cryptomonnaies. Si certains y voient un paradis pour blanchisseurs d’argent, les partisans de l’outil soutiennent qu’il s’agit avant tout d’un rempart contre la surveillance massive.
Certes, l’OFAC avait tenté de lier Tornado Cash à des activités criminelles, notamment le financement du programme nucléaire nord-coréen.
Mais pour la Cour d’appel, cet argument ne justifie pas la mise au ban de l’ensemble de la technologie. Bill Hughes, conseiller chez Consensys, se félicite de cette décision :
« Une belle victoire, et une décision que la Cour suprême aurait peu de raisons de renverser. »
Source : X
Une bataille juridique portée par Coinbase
Cette victoire ne sort pas de nulle part. Elle a été rendue possible grâce au combat juridique de six plaignants, dont Joseph Van Loon, un utilisateur de Tornado Cash, soutenus par Coinbase, géant de l’échange crypto.
Depuis août 2022, les plaignants n’ont cessé de marteler que Tornado Cash n’est ni une entité ni une personne, mais un logiciel open source.
Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase, n’a pas manqué de célébrer l’issue du procès :
« C’est une victoire historique pour la crypto et pour tous ceux qui défendent la liberté. »
Source : X
En réaction à cette nouvelle, le jeton de gouvernance de Tornado Cash, TORN, a explosé, passant de 3,60 $ à un sommet de 35 $ avant de redescendre autour de 16,70 $.
Alors, l’affaire est-elle close ? Peut-être. Mais une chose est sûre : ce jugement redéfinit les limites de ce que les régulateurs peuvent imposer dans un écosystème où les technologies blockchain, par essence décentralisées, échappent aux règles du jeu traditionnel. Une victoire pour la liberté, mais aussi un rappel : la bataille entre vie privée et surveillance reste loin d’être terminée.
Magali
De simple lectrice en 2017 à rédactrice en chef depuis septembre 2023, j'allie maintenant l'écriture à mes connaissances à travers mes articles pour Le Journal du Coin. Mon seul but est celui de vous informer sur l'univers de demain : celui de la blockchain, des cryptomonnaies, des NFT et du metaverse. Persuadée que Bitcoin est une révolution, j'entends participer à la vulgarisation de notre écosystème.
