Détruire l’industrie crypto : le doux souhait de la SEC d’après Coinbase !
La guerre anti-crypto fait rage. Alors que le vent semble tourner pour l’industrie crypto aux USA, nous apprenons dans les colonnes de nos confrères de The Block que Coinbase a intensifié sa bataille juridique contre la Securities and Exchange Commission (SEC).
C’est donc dans une nouvelle frappe, un rapport de 36 pages déposé ce vendredi devant la Cour d’appel, que Coinbase décrit une situation de « Catch-22 » où les entreprises crypto sont piégées par les exigences contradictoires de la SEC. Explications.
Cryptomonnaies : une industrie sous pression aux USA
Alors que la SEC semble valider du bout des lèvres les ETF ETH et que les ETF Bitcoin, eux, sont bel et bien installés sur la scène économique internationale, le secteur crypto dans le pays de l’oncle Sam semble cependant bien mis à mal.
En effet, Coinbase décrit une période où les sociétés se retrouvent dans une situation intenable. Ce dernier pointant du doigt surtout l’attitude du régulateur américain. La SEC demande aux entreprises de se conformer à des règles, qui paradoxalement sont inexistantes, tout en lançant des poursuites contre ceux qui échouent à respecter ces mêmes règles, toujours aussi inexistantes.
Ce modèle de conduite, selon Coinbase, est un effort délibéré visant à démanteler l’industrie crypto en exigeant l’impossible. En d’autres termes, une attitude délétère qui ne permet pas un développement sain de l’industrie.
« Ce modèle de conduite est un effort délibéré visant à détruire une industrie en exigeant l’impossible et en poursuivant les entreprises qui n’y parviennent pas »
Déclaration de Coinbase dans son mémoire – Source
La SEC, l’aigle qui fait l’autruche avec la crypto
Dans les détails Coinbase explique que les sociétés sont dites dans une situation de « Catch 22 » (expression qui tient son nom d’un roman d’après-guerre du même nom) c’est-à-dire une situation paradoxale dans laquelle la SEC exige qu’elles se conforment à des règles spécifiques tout en ne fournissant pas de directives claires, et en les poursuivant pour non-conformité.
Et on ne pourrait pas contredire ce point-là. Nombreuses sont les déclarations paradoxales de Gary Gensler, président de la SEC qui a refusé la demande de Coinbase à l’élaboration de règles spécifiques, affirmant que le gendarme américain ne pouvait pas être forcé à rédiger de nouvelles règles.
Selon l’agence, la réglementation existante sur les actifs numériques est suffisante et réalisable. Cependant, Coinbase réfute cette affirmation, soulignant que la position de la SEC sur les actifs numériques est inconstantes et que ses directives sont vagues.
« La SEC affirme que sa position sur les actifs numériques n’a jamais changé (…) Mais c’est faux, et les preuves contraires de la SEC ne sont rien d’autre que des déclarations abstraites selon lesquelles l’application des lois sur les valeurs mobilières aux actifs numériques dépend des« faits et circonstances ». »
Voilà maintenant plusieurs années que Coinbase et la SEC sont en conflit sur la nécessité d’établir des règles claires pour notre belle industrie, refaisant monter à la surface l’éternel débat de la classification des cryptomonnaies. En effet, le président, Gary Gensler, insiste sur le fait que la plupart des cryptomonnaies sont des valeurs mobilières et devraient être réglementées comme telles. Une situation qui trouvera peut-être son dénouement dans celui de l’affaire Ripple contre la SEC qui semble arriver à sa fin et pencher en faveur de Ripple. Affaire à suivre sur le Journal du Coin.
Magali
De simple lectrice en 2017 à rédactrice en chef depuis septembre 2023, j'allie maintenant l'écriture à mes connaissances à travers mes articles pour Le Journal du Coin. Mon seul but est celui de vous informer sur l'univers de demain : celui de la blockchain, des cryptomonnaies, des NFT et du metaverse. Persuadée que Bitcoin est une révolution, j'entends participer à la vulgarisation de notre écosystème.
