SEC US et surveillance crypto : un nouveau bureau dédié bientôt en place ?
Davantage de problèmes ou enfin des solutions ? – L’un des deux principaux gendarmes financiers US, la Securities and Exchange Commission (SEC), entretient une relation que l’on qualifiera de très compliquée avec les cryptomonnaies. Certains projets, comme Ripple et son jeton XRP, doivent en pâtir. Difficile de dire si cela aggravera ou améliorera les choses, mais la SEC veut désormais ouvrir un service entièrement consacré aux crypto-actifs.
La SEC veut-elle un « CBI » (Crypto-Bureau of Investigation) ?
Quand la SEC n’est pas occupée à jouer la montre et refuser un ETF physique de Bitcoin (BTC), elle s’en prend aléatoirement à des projets cryptos. Si dans certains cas, il s’agit de réels scams (escroqueries), il convient de punir. Dans certains autres, c’est beaucoup plus litigieux.
Ainsi, la Commission a tendance à s’en prendre de façon imprévisible à des cryptomonnaies ressemblant de trop près (à ses yeux) à des valeurs mobilières (securities). Ripple et son XRP sont bien (mal) placés pour le savoir.
Rassurant ou inquiétant, la SEC annonce dans un récent communiqué de presse qu’elle souhaite créer un bureau dédié aux cas des cryptos. Il s’agit du « Office of Crypto Assets » (le Bureau des crypto-actifs).
Un secteur crypto d’envergure qui nécessite plus de surveillance ?
La constitution de cette nouvelle division spéciale est devenue une nécessité. En effet, Bitcoin et ses semblables connaissent une adoption exponentielle à travers le monde.
« En raison de la croissance récente du secteur des cryptomonnaies (…) nous avons constaté la nécessité de fournir un soutien plus important et plus spécialisé au Bureau des Finances. (…) »
Renee Jones, directrice de la Division of Corporation Finance de la SEC
Le but de la manœuvre est de « mieux cibler les ressources et l’expertise » de son service d’examen des demandes d’émetteur de crypto-actifs. La SEC reconnaît en effet l’incroyable vivacité d’innovations du secteur des monnaies numériques. Celui-ci présente des « problématiques uniques » et est « en constante évolution ».
Le fait que la SEC s’occupe des cryptomonnaies engage un infime espoir. Ainsi, rien ne dit que les experts spécialisés du régulateur auront une attitude positive pour le secteur cryptographique. Le gendarme financier fait en effet preuve de beaucoup d’agressivité envers des projets cryptos. Souvent de façon subite et inattendue, alors que les cryptomonnaies en question existent depuis des années. Et avec une loi sur les valeurs mobilières totalement dépassée et inadaptée aux crypto-actifs, c’est l’arbitraire qui règne.
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Rémy R.
Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.
