Le régulateur allemand est catégorique : les NFT ne sont pas des actions
Les NFT ne passent pas à l’action ? – Alors que les régulateurs de tout bord, US comme européens, se penchent très sérieusement sur la question crypto, les NFT, eux, font profil bas. Le cadre réglementaire les concernant n’est pour l’instant pas encore établi. Et ces pépites artistiques du numérique profitent des zones d’ombres. Ombre que le régulateur allemand tente aujourd’hui d’éclaircir. Tous les détails.
Les NFT, prochaine étape de la régulation ?
Alors que le vote final de la réglementation européenne MiCA (Market in Crypto Assets) est prévu pour avril, le secteur tout entier commence à stresser. Car ce cadre harmonisé à l’échelle de l’Europe définira les lignes directrices de la régulation pour les années à venir. Et pour l’instant, les NFT font le dos rond. Que ce soit dans MiCA ou TFR, la réglementation sur les transferts de fonds, le sujet NFT est pour l’instant écarté. Une bonne chose sans doute dans un écosystème qui n’a encore pour lui qu’une paire d’année, à peine plus, de réelle « démocratisation ».
Toutefois, dans différents pays, quelques anicroches apparaissent peu à peu. Quelques régulateurs posent le regard sur le secteur NFT. Cette innovation si particulière combinant art numérique, identité, propriété, et la spéculation bien sûr, inhérente à toute innovation. Courant 2022, en Chine, la messagerie WeChat a suspendu des comptes faisant la promotion de collections NFT. En décembre dernier, en Angleterre, l’exchange Crypto.com s’est fait épingler par le régulateur pour avoir autorisé des pubs NFT sur sa plateforme. Un mois auparavant, Sorare parvenait à trouver un accord avec l’Autorité Nationale des Jeux (ANJ). Et ce, afin que Socios, son jeu web 3 de fantasy football, ne soit pas qualifié de plateforme de jeux d’argent.
Le régulateur allemand redonne espoir au secteur crypto
En définitive, le terrain NFT n’est pas encore clair, parfois miné. Et très surement sujet à interprétation en fonction du pays et de l’humeur de son régulateur. Dans ce contexte, le régulateur allemand, lui, semble justement être de bonne humeur. Et c’est, somme toute, bon signe pour l’avenir du secteur.
L’autorité fédérale de supervision financière (BaFin) en Allemagne a confirmé en effet que les NFT ne pouvaient pas, à l’heure actuelle, être considérés comme des actions. Ouf ! Le message est clair comme de l’eau de roche numérique. Un token représentant la possession d’un actif numérique pour de la spéculation ne peut pas être qualifié d’instrument d’investissement. Selon eux, les similarités avec les actifs financiers, en d’autres termes les actions, sont loin d’être évidentes d’un point de vue strictement réglementaire.
« Pour l’instant, la BaFin n’a connaissance d’aucun NFT devant être classé comme un titre au sens réglementaire. (…) Cependant, il ne peut être exclu que les NFT soient un jour classés comme action. »
Pour cela, il faudrait que d’un point de vue réglementaire, les NFT correspondent spécifiquement au comportement d’une action. Ce qui n’est pas le cas pour l’instant. Une opinion de l’Allemagne sur le pan NFT qui semble plutôt rassurante donc.
Vouloir faire cocher toutes les cases d’une réglementation existante à des ovnis surgis d’un tout nouvel univers numérique, c’est probablement là l’erreur des régulateurs. À peine sortis du vortex web 3, ces extraterrestres cryptos, DeFi et NFT et leurs nouveaux usages, nécessitent une réglementation spécifique. Comme MiCA par exemple. Mais une régulation qui doit être adaptée et non abusive. Afin de permettre à l’innovation de prospérer et ne pas nous priver de son incroyable potentiel technologique. Plutôt que de mettre ces martiens du net en cage sans prendre la peine de les connaitre, pourquoi ne pas tenter de discuter, de les accepter ? Afin de profiter, ne sait-on jamais, des connaissances qu’ils pourraient avoir à nous apporter.
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Benjamin L.
Issu d’une formation d’ingénieur, j’ai découvert le monde des cryptomonnaies en 2020. Je me suis rapidement passionné pour cet univers en pleine expansion au sein duquel se développent les innovations de demain. J’espère, au travers de mes articles, entraîner le plus grand nombre dans cette fabuleuse aventure.
