Régulation de Bitcoin et des actifs crypto – Coinbase prêt à faire l’éducation de la SEC

Security or not security – Coinbase se saisit de la question réglementaire autour de Bitcoin et des actifs crypto et veut faire entendre sa voix sur ce sujet. L’exchange proposera ainsi un cadre de régulation pouvant éclaircir ce débat, après que la SEC ait finalement eu raison du lancement de son produit de prêt Lend.

Régulation de Bitcoin et des cryptomonnaies : une définition des valeurs mobilières par Coinbase

Coinbase travaille actuellement sur un cadre réglementaire sur les cryptomonnaies, qu’il va proposer aux régulateurs américains. L’exchange prévoit de révéler les détails de cette proposition dans les prochains jours. Coinbase souhaite ainsi donner son avis sur ce qui devrait – et sur ce qui ne devrait pas – être défini comme titre ou valeurs mobilières aux Etats-Unis.

Cette nouvelle intervient juste après que Coinbase ait décidé d’abandonner le lancement de son programme de prêt Lend, rémunérant de 4% les dépôts d’USD Coin (USDC) des clients de la plateforme. La SEC avait envoyé une lettre menaçant Coinbase de poursuites judiciaires, si la bourse lançait Lend. La Commission estime que ce dernier est un security, une valeur mobilière, et qu’il doit ainsi être enregistré et relève de la compétence du régulateur.

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Cadre règlementaire et technique : Coinbase et la coordination des projets cryptos

Coinbase est l’un des fondateurs du Crypto rating council (CRC) créé en 2019. La mission du CRC est de distinguer les cryptomonnaies pouvant être définies comme des titres, de celles qui ne le sont pas. Le groupe évalue une cryptomonnaie entre 1 et 5 selon son degré de similarité avec un security. 

Coinbase a également partagé d’autres cadres visant à une coordination des efforts dans le développement des cryptomonnaies. Il a notamment publié un cadre technique open source pour les développeurs de cryptomonnaies en 2020, afin de garantir la compatibilité des projets utilisant le framework avec le back-end technique de cotation et de trading de Coinbase. Les projets pouvaient ainsi s’assurer de l’intégration, au moins technique, de leurs cryptomonnaies dans les produits de l’exchange.

Le cadre règlementaire existant fait planer un sentiment d’insecurity aux projets cryptos dont la définition en tant que valeurs mobilières ou non n’est pas évidente pour les promoteurs. L’initiative de Coinbase pourrait sur le papier éviter un bis repetita des mésaventures de Lend, mais également d’un bras de fer judiciaire de type Ripple (XRP) vs SEC, la Commission n’ayant pas l’intention de lâcher le morceau.

Si arrivé à la fin de cet article, vous n’êtes toujours pas convaincu de l’importance vitale de prendre le train de Bitcoin et des cryptomonnaies, quittons-nous bons amis : rien ni personne n’y parviendra ! À défaut, n’attendez plus pour préparer l’avenir. Courez vous inscrire sur Binance, LA référence absolue des exchanges cryptos, et économisez 10% sur vos frais de trading en suivant ce lien (lien commercial).