Victoire de Ripple contre la SEC : les documents qui pourraient tout changer
Ripple gagne une bataille, mais pas la guerre – Depuis plusieurs années, l’organisation Ripple, émettrice du jeton XRP (6e capitalisation boursière crypto), mène un bras de fer avec la SEC (Securities and Exchange Commission). Or, dans ce combat acharné, l’entreprise Ripple vient de mettre la main sur de précieux papiers. Des documents qui pourraient bien faire pencher la balance en leur faveur. Explications.
Ripple porte un coup direct à la SEC
C’est Stuart Alderoty, l’avocat général de Ripple qui la annoncé ce jeudi sur Twitter. Une victoire qui fait suite à une bataille de 18 mois afin de mettre la main sur les « documents Hinman ». Ces e-mails internes concernent entre autres le discours très médiatisé de cet ancien directeur de la SEC en 2018, à l’encontre de Ripple. Il accusait Ripple d’avoir émis et vendu ses jetons XRP sans les avoir préalablement enregistrés en tant que valeurs mobilières (securities), et donc comme titre financier.
À l’époque, Hinman avait déclaré Bitcoin et Ethereum suffisamment décentralisés, les écartant ainsi de la réglementation fédérale sur les valeurs mobilières. Avec à l’appui, des arguments bien minces, il est vrai. Depuis, Ripple lutte pour que XRP soit à son tour considéré comme tel. Ce qui rendrait de facto caduque l’accusation de la SEC. Parvenir à mettre la main sur les documents qui ont servi à Hinman pour écrire son discours à charge est considéré à juste titre comme une grande avancée par l’avocat Stuart Alderoty et Brad Garlinghouse, CEO de Ripple.
« Plus de 18 mois et six ordonnances judiciaires plus tard, nous avons enfin les documents Hinman (e-mails internes de la SEC et brouillons de cet ignoble discours de 2018). Bien qu’ils restent confidentiels pour l’instant (à la demande de la SEC), je peux assurer que nos efforts valaient bien la peine pour les obtenir. »
Stuart Alderoty, avocat de Ripple
Commodité ou titre financier, comment réguler l’ovni crypto ?
En effet, jusqu’à présent, la SEC semble favoriser deux grands gagnants parmi nos cryptos chéries, Bitcoin et Ethereum, les deux plus grosses capitalisations boursières. La SEC les juge suffisamment décentralisés pour ne pas les considérer comme des titres financiers émis par une personne morale. Bitcoin et Ethereum possèdent donc le statut de commodité, c’est-à-dire des produits de base au même titre que le blé. Ce qui n’est pour l’instant pas le cas du XRP de Ripple. Et tout l’enjeu de ces documents nouvellement obtenus sera pour l’avocat Alderoty de parvenir à mettre en défaut la SEC sur cette épineuse question de statut.
Il faut dire que la SEC entretient le flou vis-à-vis de cette réglementation sur les cryptos. Ce qui lui permet finalement d’attribuer la casquette qu’elle souhaite, titre financier ou commodité, à telle ou telle cryptomonnaie. D’un autre côté, nul ne peut nier les qualités de décentralisation de Bitcoin et Ethereum. Bien qu’il reste toujours certains aspects de centralisation, même sur Bitcoin.
C’est toute la difficulté d’imposer des règles déjà établies à un nouvel ovni ne ressemblant à rien d’existant, la crypto. Plutôt que de faire rentrer un carré dans un rond, il est probable que la meilleure solution soit de bâtir un tout nouveau cadre, pile à la bonne forme pour réguler cette entité cryptographique étrange et inconnue. Nul ne sait quelle finalité prendra l’âpre combat entre Ripple et la SEC, mais nul doute que nous ne sommes pas au bout de nos surprises avec la réglementation crypto.
En France, au moins les choses sont claires ! Enregistrement auprès de l’AMF, statut de PSAN, la plateforme de CZ est dans les clous. Courez vous inscrire sur Binance, LA référence absolue des exchanges cryptos (lien commercial).
Benjamin L.
Issu d’une formation d’ingénieur, j’ai découvert le monde des cryptomonnaies en 2020. Je me suis rapidement passionné pour cet univers en pleine expansion au sein duquel se développent les innovations de demain. J’espère, au travers de mes articles, entraîner le plus grand nombre dans cette fabuleuse aventure.
