Gary Gensler et la SEC n’en démordent pas – La crypto sera régulée

Pour mieux vous protéger – Gary Gensler, le président de la Securities and Exchange Commission (SEC) aux États-Unis, s’est exprimé dernièrement sur la régulation des actifs numériques. Il a répété, pour ceux qui ne l’auraient pas encore bien compris, que le marché des cryptomonnaies doit être encadré pour protéger les consommateurs américains. Il a évoqué le cas des plateformes, des stablecoins et des tokens dans leur ensemble. Le mois dernier, c’est le secteur des retraites qui avait été concerné par une mise en garde des autorités. Direction le nord-est des Etats-Unis et la Pennsylvanie pour faire le point sur les dernières déclarations du « gendarme de la bourse » de l’oncle Sam.

Les cryptomonnaies, oui, mais…

Gary Gensler était de retour chez lui, dans son alma mater – l’université de sa jeunesse. Le Penn Law Capital Markets Association était organisé comme chaque année au sein de l’Université de droit de Pennsylvanie. Le thème était « Le futur des cryptos et des actifs numériques », et Gensler était le principal intervenant. Cette rencontre a eu lieu l’après-midi du 4 avril dernier et plusieurs rencontres-débats ont fait suite à l’exposé du directeur de la SEC.

Gensler s’est rappelé avec émotion ses jeunes années d’études dans les locaux de la fac de droit. Ensuite, il a tenu à préciser qu’il s’exprimait dans un cadre personnel, non en tant que représentant de la SEC. Précautions faites, il a mené une charge en bonne et due forme contre le jeune écosystème des cryptomonnaies. Pour ce faire, il a pris l’exemple des publicités pour les plateformes cryptos pendant la mi-temps du Super Bowl. Morceau choisi :

« Ce n’était pas la première fois que nous voyions de nouvelles innovations être diffusées sur le plus grand événement télévisé de l’année. (… ) 14 sociétés internet ont fait de la publicité lors du Super Bowl 2000, dont la plupart ont maintenant disparu. (…) Les annonces ne sont donc pas synonymes de crédibilité (…) En crypto, il y a beaucoup d’innovations, mais aussi beaucoup de battage médiatique. (…) Comme dans d’autres domaines de démarrage, de nombreux projets pourraient échouer. »

Le cas des plateformes, des tokens, mais aussi des stablecoins

Il a rappelé que les missions de la SEC étaient de « protéger les investisseurs, faciliter la formation de capital et maintenir des marchés équitables, ordonnés et efficaces ». Devant son jeune auditoire, il a terminé son introduction par ces mots sans équivoque :

« Il n’y a aucune raison de traiter le marché de la cryptomonnaie différemment simplement parce qu’une technologie différente est utilisée. »

C’est pourquoi, selon lui, les plateformes d’échange devraient être soumises au même cadre règlementaire que les bourses traditionnelles. Il a ensuite tenu à préciser que le flou autour de la notion de « titre ou non-titre » de certains actifs devrait être éclaircie une bonne fois pour toutes. Pour illustrer son propos et mettre en garde les investisseurs éventuels, il s’est appuyé sur le test Howey. Enfin, il a terminé en évoquant le critère « custodial ou non-custodial » des plateformes qui manquent également de fondements juridiques.

Il a finalement abordé les stablecoins dans une tirade en 3 temps :

• Premièrement, ils soulèvent des considérations de politique publique concernant la stabilité financière et la politique monétaire ;
• Deuxièmement, ils posent des questions sur la manière dont ils peuvent être potentiellement utilisés pour des activités illicites ;
• Troisièmement, les stablecoins génèrent des problèmes de protection des investisseurs

La SEC continue de souffler le chaud et le froid sur le secteur des cryptomonnaies. D’un côté, on sent l’envie de profiter de ce marché en pleine expansion et de surfer sur la vague. De l’autre, il y a cette tentation de garder le contrôle sur l’écosystème pour « protéger le consommateur ». Pendant ce temps-là, on apprend que 21 % des Américains ont déjà investi dans la crypto. Il est grand temps de vite choisir un chemin, car la population a déjà choisi le sien.