Crypto aux États-Unis : Le CLARITY Act de Donald Trump avance doucement (mais sûrement ?)
Clarifier la crypto. Le Clarity for Digital Tokens Act est un projet de loi qui vise à clarifier la classification des cryptomonnaies aux États-Unis. Il propose de créer une distinction claire entre les titres financiers (securities) et les actifs numériques, offrant ainsi une plus grande sécurité juridique pour les développeurs et les investisseurs. Ce projet de loi est soutenu par une partie de l’industrie de la crypto, car il pourrait réduire l’incertitude réglementaire et favoriser l’innovation dans le secteur. Toutefois, il fait face à une opposition politique, notamment de la part de ceux qui craignent qu’il n’affaiblisse les protections des consommateurs et n’encourage la fraude.
- Le Clarity for Digital Tokens Act a été conçu pour clarifier la classification des cryptomonnaies aux États-Unis, en distinguant les titres financiers des actifs numériques.
- Ce projet de loi, soutenu par une partie de l’industrie crypto, pourrait réduire l’incertitude réglementaire et stimuler l’innovation, mais il fait face à une opposition politique qui craint une réduction des protections pour les consommateurs.
Un projet de loi crypto qui prend du temps
David Sacks, le nouveau tsar de la crypto nommé par Donald Trump, a annoncé que le projet de loi Clarity for Digital Tokens Act serait examiné en janvier 2026. Cette déclaration intervient après que le projet de loi ait été reporté à plusieurs reprises au cours des derniers mois.
Le texte vise à fournir un cadre réglementaire clair pour les cryptomonnaies aux États-Unis, en distinguant notamment les titres financiers des actifs numériques. Ce projet de loi est considéré comme crucial pour l’avenir de l’industrie de la crypto aux États-Unis, car il pourrait réduire l’incertitude réglementaire qui pèse sur le secteur.
Lors de la conférence Permissionless, David Sacks a déclaré que nous étions « plus proches que jamais » de l’adoption du Clarity for Digital Tokens Act. Il a ajouté que le projet de loi serait examiné en janvier 2026, lors d’une session de markup qui sont des réunions au cours desquelles les membres d’un comité examinent, modifient et votent sur un projet de loi avant de le soumettre à un vote en séance plénière.
« Nous sommes plus proches que jamais de faire passer le Clarity Act. Je suis heureux d’annoncer que le sénateur Scott a confirmé aujourd’hui que la session de marquage du projet de loi aura lieu en janvier (…) nous sommes plus proches que jamais de l’adoption de cette loi historique sur la structure du marché des cryptomonnaies, demandée par le président Trump. Nous avons hâte de finaliser ce travail en janvier ! »
David Sacks, White House A.I. & crypto czar – Source : Compte X

Une adoption qui reste malgré tout incertaine
Le Clarity for Digital Tokens Act a été présenté pour la première fois en 2024 par le représentant républicain French Hill. Le projet de loi a été adopté par la Chambre des représentants en mai 2025, mais il a rencontré une forte opposition au Sénat, notamment de la part des Démocrates. En septembre 2025, le président du Comité bancaire du Sénat, le sénateur républicain Tim Scott, a annoncé que le projet de loi serait examiné en octobre 2025, mais cette échéance a été repoussée à plusieurs reprises.
Malgré l’annonce résolument optimiste de David Sacks, l’adoption du projet de loi reste incertaine. Il fait en effet face à une forte opposition de la part des opposants Démocrates au président Trump, qui craignent qu’il ne réduise les protections pour les consommateurs et n’encourage la fraude.
Si le texte est adopté, il pourrait avoir un impact majeur sur le secteur crypto US. En fournissant un cadre réglementaire clair, il pourrait encourager l’innovation et attirer davantage d’investissements dans le secteur. Par contre, s’il est rejeté, l’incertitude réglementaire pourrait continuer à peser sur l’industrie, freinant son développement. L’année 2026 s’annonce déjà passionnante.