Bitcoin et Bâle III : Pierre Rochard dénonce le flou réglementaire qui bloque les banques US

Clarification nécessaire. Les règles de Bâle III continuent de faire couler beaucoup d’encre au sein de la cryptosphère. En effet, ces dernières pourraient imposer des restrictions drastiques sur les activités liées à Bitcoin (BTC) et aux cryptomonnaies. Le débat fait encore rage aux États-Unis, et Pierre Rochard, le vice-président de la recherche chez le mineur Riot Platforms, vient d’écrire une lettre ouverte en faveur du secteur crypto.

Les points clés de cet article :
  • Les règles de Bâle III suscitent un débat intense aux États-Unis en raison de leur impact potentiel sur les activités liées à Bitcoin et aux cryptomonnaies.

  • Pierre Rochard a mis en garde contre les risques juridiques liés à l’incertitude sur l’application de ces règles aux cryptomonnaies, soulignant le besoin d’une clarification de la part des régulateurs.

Bâle III : des règles qui pourraient nuire aux banques crypto-friendly

Les règles de Bâle III sont un ensemble de réformes réglementaires conçues pour renforcer la résilience du secteur bancaire après la crise financière de 2008. Bien que ces règles soient essentielles pour assurer la stabilité financière, leur application aux cryptomonnaies, et en particulier à Bitcoin, reste floue.

Selon Pierre Rochard, vice-président de la recherche chez Riot Platforms et PDG de The Bitcoin Bond Company, cette incertitude pourrait créer des risques juridiques et influencer la quantité de capital que les banques doivent détenir contre ces actifs. Dans un commentaire adressé à la Réserve fédérale américaine (Fed), à la Federal Deposit Insurance Corporation (FDIC) et au Bureau du contrôleur de la monnaie (OCC), Rochard a souligné que les régulateurs ne peuvent pas finaliser des règles qui déterminent le traitement des activités liées à Bitcoin sans expliquer clairement le cadre et les preuves derrière ce traitement.

« Le système fiduciaire devrait cesser de se saboter lui-même.
Les règles bancaires sur Bitcoin amélioreraient les marges nettes d’intérêt des banques et réduiraient les taux d’intérêt pour les emprunteurs.
Nos commentaires sur la mise en œuvre de Bâle 3. »

Pierre Rochard
Compte X @BitcoinPierre
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Bitcoin traité comme un actif à haut risque ?

Le Comité de Bâle sur le contrôle bancaire a proposé un cadre spécifique pour les actifs cryptographiques, connu sous le nom de SCO60, qui attribue un poids de risque de 1 250 % aux cryptomonnaies non adossées (hors stablecoin donc), telles que Bitcoin notamment. Cela obligerait les banques à détenir un volume important de capital pour couvrir leurs expositions à ces actifs.

Toutefois, les propositions américaines ne précisent pas si ce cadre s’appliquera pleinement aux activités liées à Bitcoin. Pour les établissements financiers, cela laisse en suspens l’économie de la garde d’actifs, des prêts, des dérivés et des détentions directes.

Rochard a fait valoir que les régulateurs ne peuvent laisser cette question sans réponse. Une règle finale qui imposerait ou préserverait discrètement un traitement du capital pour les activités Bitcoin sans explication explicite s’exposerait à des vulnérabilités juridiques.

Avant la publication de ces propositions américaines d’application de Bâle III, certains analystes espéraient un assouplissement des exigences en capital, susceptible de débloquer des liquidités pour les activités liées à Bitcoin. Ce flou contraste d’ailleurs fortement avec la volonté commune des régulateurs financiers de la SEC et de la CFTC de clarifier l’encadrement des crypto-actifs.

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Rémy R.

Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.

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