Crypto : L’Union européenne rappelle aux émetteurs de stablecoins les exigences du règlement MiCA
Les acronymes en fête ! Bruxelles et l’administration européenne adorent les acronymes et nous allons en avoir un petit aperçu en abordant aujourd’hui la dernière mise en garde de l’autorité de régulation des marchés financiers. En gros, l’ESMA exige que les CASP (ou PSAN) se rapprochent de leur ANC pour se mettre en conformité avec MiCA à propos des ART et des EMT. Vous n’avez pas tout compris ? Ne bougez pas, on vous explique ça.
- L’ESMA a rappelé aux CASP de se conformer à MiCA concernant les ART et les EMT.
- Les CASP doivent se coordonner avec leur ANC pour appliquer ces règles avant fin mars 2025.
Les stablecoins à l’heure MiCA
Avant toute chose, sachez qu’il s’agit simplement d’un rappel des règles en vigueur de la part de l’Autorité européenne des marchés financiers (ESMA) concernant le Market in Crypto Assets (règlement MiCA). Entrées en vigueur au mois de juin dernier, certaines règles propres aux stablecoins devront être appliquées à la fin du premier trimestre 2025, et c’est pour cela que l’UE a publié ce document de trois pages il y a quelques jours.
Pour se mettre en conformité avec ce texte, les prestataires de services sur actifs numériques (PSAN en français ou CASP en anglais pour crypto-asset service provider) devront se rapprocher de leur autorité nationale compétente (ANC) afin de clarifier leur traitement des deux types de stablecoins reconnus par l’ESMA. Il y a tout d’abord les ART ou Asset-Referenced Tokens qui sont des stablecoins indexés sur la valeur d’un panier d’actifs pouvant être des devises, des matières premières ou des cryptomonnaies. Il y a ensuite les EMT ou Electronic Money Tokens qui sont eux indexés sur une seule devise, de type euro ou dollars par exemple.
Même si ces deux types de stablecoins sont soumis à des règles différentes, leurs émetteurs sont toutefois priés de se mettre en conformité avec MiCA avant la fin du premier trimestre 2025 afin « d’éviter des perturbations sur les marchés des crypto-actifs ».
Dans le même genre de directives, nous avons fait récemment connaissance avec DORA qui va rajouter une couche de conformité à un marché qui n’en demandait pas tant. On pourrait penser que l’Europe régule un peu trop, mais pour JPMorgan, cela pourrait rassurer l’industrie et encourager le développement des stablecoins en euros. Affaire à suivre.
Ben Canton
Prof à la ville comme à la scène, vulgariser et expliquer c'est mon quotidien. Crypto-agnostique pratiquant, je cherche la lumière dans les ténèbres des internets en essayant d'éviter les querelles de chapelles ! En attendant la révélation, j'achète du Bitcoin pour mes enfants et je m'enthousiasme pour les projets à destination du grand public.
