Ripple : La SEC s’attaque encore au XRP aux USA !
La SEC persiste et signe. Dans le cadre de son combat acharné contre Ripple, la SEC vient de déposer un mémoire d’appel qui relance les hostilités. L’agence conteste la décision du tribunal de district qui avait donné raison à Ripple sur certains points clés. En effet, le gendarme boursier américain maintient que toutes les ventes de XRP, qu’elles soient institutionnelles ou au détail, violent les lois sur les valeurs mobilières. Ce nouvel épisode pourrait bien redéfinir les règles du jeu pour l’ensemble du marché des cryptomonnaies.
- La SEC a déposé un mémoire d’appel contestant la décision du tribunal en faveur de Ripple, affirmant que toutes les ventes de XRP violent les lois sur les valeurs mobilières.
- Ce litige pourrait créer un précédent juridique avec des implications majeures pour le secteur des cryptomonnaies, influençant potentiellement la régulation future aux États-Unis.
La SEC contre-attaque : XRP est une valeur mobilière
Dans un revirement qui n’étonnera pas grand monde, la Securities and Exchange Commission (SEC) a déposé un mémoire d’appel contestant la décision du tribunal de district qui avait partiellement donné raison à Ripple.
Pour rappel, en 2020, la SEC avait accusé Ripple d’avoir levé 1,3 milliard de dollars via la vente de XRP, considérée comme une valeur mobilière non enregistrée. Un an plus tard, le juge Analisa Torres avait statué que certaines ventes de XRP ne violaient pas les lois sur les valeurs mobilières, notamment celles destinées aux investisseurs au détail.
La SEC n’est pas d’accord. Dans son appel, l’agence affirme que tous les investisseurs, qu’ils soient institutionnels ou particuliers, avaient une « attente raisonnable de profits » basée sur les efforts de Ripple pour augmenter la valeur du XRP.
Selon la SEC, cette attente de profit fait du XRP une valeur mobilière, conformément au test de Howey, un critère juridique utilisé pour déterminer si une transaction est un contrat d’investissement.
« En raison de ces représentations, tous les investisseurs en XRP — pas seulement les investisseurs institutionnels qui ont acheté du XRP en connaissance de cause auprès de Ripple — s’attendaient raisonnablement à des profits grâce aux efforts de Ripple pour augmenter le prix du XRP. »
Déclaration de la SEC – Source : The Block
Ripple reste confiant malgré l’acharnement de la SEC
De son côté, Ripple ne semble pas impressionné par cette nouvelle offensive. Stuart Alderoty, directeur juridique de Ripple, a qualifié le recours de la SEC de « bruit » et a déclaré que l’entreprise répondrait en temps voulu. Ripple maintient que ses ventes de XRP ne constituent pas des contrats d’investissement et que la décision initiale du tribunal de district était correcte.
Ce litige, qui dure depuis maintenant quatre ans, a des implications majeures pour l’ensemble du secteur des cryptomonnaies. Si la SEC parvient à faire reconnaître le XRP comme une valeur mobilière, cela pourrait créer un précédent juridique affectant d’autres tokens. À l’inverse, une victoire de Ripple renforcerait la position des entreprises crypto face à une régulation qu’elles jugent souvent trop restrictive.
Alors que Gary Gensler, actuel président de la SEC, a annoncé sa démission prochaine, il est intéressant de noter que ce dossier pourrait être hérité par Paul Atkins, le candidat pro-crypto de Donald Trump. Le changement de leadership à la SEC pourrait-il influencer l’issue de cette bataille judiciaire ? Seul l’avenir nous le dira.
La guerre entre la SEC et Ripple est loin d’être terminée. Alors que l’agence de régulation persiste à considérer le XRP comme une valeur mobilière, Ripple reste sur ses positions. Ce bras de fer pourrait bien définir l’avenir de la régulation crypto aux États-Unis, un enjeu crucial pour un secteur en pleine expansion. Pendant ce temps-là, le XRP se porte bien et flirte avec le
Magali
De simple lectrice en 2017 à rédactrice en chef depuis septembre 2023, j'allie maintenant l'écriture à mes connaissances à travers mes articles pour Le Journal du Coin. Mon seul but est celui de vous informer sur l'univers de demain : celui de la blockchain, des cryptomonnaies, des NFT et du metaverse. Persuadée que Bitcoin est une révolution, j'entends participer à la vulgarisation de notre écosystème.
