Crypto : L’UE rassemble de nouveaux soldats avant l’arrivée de MiCA
MiCA dans les starting-blocks. L’Europe se prépare à libérer son projet de loi Market in Crypto Assets (MiCA) au début de l’année 2025. Un cadre réglementaire pour le secteur des cryptomonnaies présenté comme le premier du genre pour une juridiction de cette importance. Et afin d’assurer sa bonne mise en œuvre, plusieurs commissaires viennent d’être désignés par le Parlement européen. Qu’est-ce que cela implique concrètement ?
- Le projet de loi européen MiCA sur les cryptomonnaies va entrer en fonction début 2025.
- Trois commissaires ont été désignés pour superviser ce cadre réglementaire unique en Europe.
MiCA : 3 commissaires en charge des crypto-actifs
Le compte à rebours est lancé pour la mise en œuvre effective du cadre réglementaire européen MiCA appliqué au secteur des cryptomonnaies. En effet, cette réglementation présentée comme « sur mesure » sera effective à partir du début de l’année prochaine.
Un projet qui traine dans les cartons de l’Union européenne depuis 2021. Et avant même son lancement effectif, la résistance s’organise du côté du géant Tether déjà largement exclut de la fête avec son stablecoin USDT.
Dans le même temps, le Parlement européen règle les derniers détails. Comme par exemple la nomination des commissaires en charge de gérer son bon fonctionnement. Et visiblement la liste soumise en septembre par sa présidente Ursula Von der Leyen vient d’être approuvée.
De ce fait, les commissaires en charge de la question crypto seront Stéphane Séjourné (France), Maria Luís Albuquerque (Portugal) et Henna Virkkunen (Finlande). Ce qui revient à dire qu’ils seront compétents sur les questions relatives au cadre réglementaire MiCA, entre autres missions à remplir.
Qui sont les commissaires crypto de l’UE ?
Et visiblement, le projet MiCA ne semble pas être une priorité absolue, à en croire le responsable de la politique de l’UE au Crypto Council for Innovation (Mark Foster). Une alliance mondiale dont l’objectif est de faire progresser l’innovation et la réglementation inclusive du secteur crypto.
« Je ne m’attends pas à un grand agenda législatif dans l’espace blockchain et dans l’espace numérique en soi, au cours de la prochaine année »
Mark Foster
Quoi qu’il en soit, les postes de commissaires sont définis pour une durée de 5 ans (2024 – 2029). Et la principale question reste de savoir quelles sont les positions connues des trois nominés sur le sujet des cryptomonnaies.
Stéphane Séjourné
Stéphane Séjourné a été nommé au poste de vice-président exécutif pour la prospérité et la stratégie industrielle. Et il sera le commissaire attitré à l’industrie, aux petites et moyennes entreprises (PME) et au marché unique.
Quelques-uns de ses principaux objectifs seraient de simplifier l’environnement réglementaire et de promouvoir l’innovation pour les petites et moyennes entreprises. Mais également de réduire les obstacles à la circulation des biens et des services à l’étranger.
Une mission qui devrait l’amener à se poser la question des cryptomonnaies, selon la présidente de l’Adan (Faustine Fleuret). Et, selon cette dernière, Stéphane Séjourné se serait montré « très ouvert à l’innovation » lors des négociations sur le dossier MiCA. Avec une volonté affirmée de ne pas entraver l’innovation avec des règles trop strictes.
Maria Luís Albuquerque
La commissaire du Portugal, Maria Luís Albuquerque, sera de son côté en charge des services financiers de l’épargne et de l’investissement. En plus de cela, elle s’occupera de l’application de la loi anti-blanchiment d’argent, qui cible régulièrement des entreprises crypto.
« Si la commission devait élaborer une nouvelle législation spécifiquement pour les crypto-actifs, ce serait probablement à l’initiative de la commissaire portugaise Albuquerque »
Mark Foster
Dans l’état actuel des choses, rien ne laisse transparaître une position affirmée sur le sujet des cryptomonnaies de la part de cette commissaire. Mais son passé d’ancienne ministre des Finances laisse imaginer qu’elle doit avoir un regard expérimenté sur la question.
Henna Virkkunen
Enfin vient la Finlandaise Henna Virkkunen, considérée comme la commissaire la plus importante sur le sujet des cryptomonnaies. En effet, elle sera en charge de la technologie, de la souveraineté, de la sécurité et de la démocratie.
Des portefeuilles considérés par Faustine Fleuret comme particulièrement « connexes au sein du Web3 ». Car le sujet des cryptomonnaies engage des implications multiples dans de nombreux domaines en lien aux enjeux sociaux et technologiques.
Dans les faits, la commissaire Henna Virkkunen sera impliquée dans des démarches liées à l’innovation en matière d’intelligence artificielle (IA), mais également à la cybersécurité et au développement des technologies numériques dans le respect de l’application de la loi.
Selon Mark Foster, ces nouveaux commissaires crypto de l’Union européenne seraient chargés d’examiner si une réglementation supplémentaire pourrait être nécessaire dans le domaine. Avec des sujets plus chauds que d’autres, comme la tokenisation des actifs financiers (RWA) ou la nécessité et la faisabilité d’une réglementation des activités financières décentralisées. Rendez-vous en 2025 !
Hugh B.
Passionné depuis de nombreuses années par l’univers décentralisé des cryptomonnaies et le développement du Web3 j’attache une grande importance à la vulgarisation pour rendre les choses compréhensibles et accessibles à tous. Je suis également un auteur publié.
