Ethereum : le juge accélère la procédure pour la plainte de Consensys contre la SEC

La SEC sur le banc des accusés. L’une des principales sociétés de développement du réseau Ethereum (ETH), Consensys, est dans une lutte judiciaire acharnée avec les régulateurs de la SEC (Securities and Exchange Commission). Pourtant, la crypto-entreprise ne demande de son côté que simplement « plus de clarté juridique ». Mais l’anti-crypto Gary Gensler (président de la SEC) préfère d’abord harceler Consensys et son wallet MetaMask, plutôt que de commencer par clarifier les règles qui s’appliquent au secteur crypto.

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Consensys et ce juge texan veulent des réponses de la SEC, et vite !

Dans l’affaire Consensys contre la SEC, le juge de la Cour du district Nord du Texas, Reed O’Connor, vient de publier ce 1er juillet 2024 une ordonnance sur les délais de réponse du régulateur aux demandes de la crypto-entreprise.

Comme l’explique Bill Hughes, l’avocat principal de Consensys, sur le réseau X ce 2 juillet : le juge texan a certes accordé un délai supplémentaire de 28 jours à la Securities and Exchange Commission pour répondre à la plainte, mais il a également accepté la demande des développeurs d’Ethereum d’accélérer l’ensemble de la procédure judiciaire.

Ainsi, si la Commission US des valeurs mobilières a maintenant jusqu’au 29 juillet prochain pour apporter sa réponse, l’avocat de Consensys espère que l’affaire sera jugée et réglée d’ici Noël et le mois de décembre prochain (les derniers échanges d’argument devant être déposés avant le 26 novembre 2024).

Consensys met la pression sur la SEC avec l’aide du juge texan en charge de sa plainte contre l’institution de Gary Gensler.
Extrait de l’ordonnance du juge Reed O’Connor dans l’affaire Consensys contre la SEC. – Source : Compte X @BillHughesDC

Dans le même temps que cette affaire avec Consensys, nous apprenions que, malgré 11 mois d’enquête, la SEC n’a toujours rien trouver à reprocher à Binance.US ! Le harcèlement de l’institution de Gary Gensler contre Ripple et son XRP, commencé en décembre 2020 (il y a donc plus de 3 ans et demi !) patine également. Et du côté de Coinbase, aussi inquiété par les régulateurs US dans leur guerre anti-crypto, l’exchange a décidé de porter plainte pour enfin obtenir la transparence réglementaire qu’il demande à la SEC depuis de nombreuses années.

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Rémy R.

Issu d’une formation universitaire en Sciences, je m’intéresse aux blockchains et à Bitcoin depuis 2013 et en ai même miné à l’époque. La bulle qui s'en est suivie m'en a détourné, mais je m'y suis replongé depuis 2017 et les étudie depuis avec passion.