Russie : des détails sur la régulation des cryptomonnaies révélés !
Si les transactions en cryptomonnaies ainsi que l’exploitation minière ne sont pas encore règlementées en Russie actuellement, cela va bientôt changer. Des règles vont être appliquées sur le marché russe de la cryptomonnaie, et le vice-ministre des Finances vient d’annoncer la couleur !
Réguler les cryptomonnaies à tout prix !
Le prix du bitcoin ne cesse de monter et de descendre en ce début de semaine (voir notre JT du coin), et cette forte volatilité de la monnaie numérique inquiète encore plus de nombreux pays du monde entier.
La Russie en fait partie, elle qui cherche à tout prix un moyen de réguler ce secteur en pleine expansion. Le président Vladimir Poutine avait d’ailleurs émis le souhait que le projet de loi sur les cryptomonnaies soit finalisé en ce mois de décembre, avant d’être appliqué au plus tard en juillet 2018.
Selon les déclarations du vice-ministre russe des Finances, Alexei Moiseev, tout serait en bonne voie pour être terminé à temps. Le fonctionnaire avoue en effet :
« Nous sommes en train de préparer le projet de loi, nous avons reçu l’ordre de le soumettre en décembre, bien sûr, nous allons remplir cette tâche. »
Les détails du projet de loi
Le ministre adjoint des Finances en a d’ailleurs profité pour donner quelques détails sur ce qui attend les traders russes ainsi que les mineurs de cryptommonnaies du pays. Il prévoit entre autres de restreindre l’extraction minière, et de pénaliser tous les paiements en monnaies numériques.
« Les pénalités seront différentes, surtout administratives, mais si quelqu’un crée une cryptomonnaie dans le but d’en faire un moyen de paiement, alors il y aura une punition criminelle. », Alexei Moiseev
Il ajoute ensuite que :
«Les sanctions pénales peuvent également être appliquées aussi bien pour la création de pyramide financière que pour l’émission de cryptomonnaies dans le but d’éviter les impôts. »
Pour ce qui est des ICO, Alexei Moiseev prévoit dans son projet de loi de restreindre les ventes de tokens. Il stipule également :
« Nous réglementerons les ICO essentiellement comme une forme de crowdfunding dans le sens où les personnes qui participent à l’ICO peuvent payer avec n’importe quelle devise, y compris des cryptomonnaies. »
Il précise toutefois à la fin que le projet de loi vise à offrir une protection aux investisseurs, en déclarant :
« Si la personne qui a acheté des tokens considère qu’il a été trompé, il aura l’opportunité d’aller en justice. »
Reste à savoir quand est-ce que le projet de loi sur les cryptomonnaies sera prêt et si tous ces points cités par Alexei Moiseev y seront bel et bien inscrits.
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Sources : News.bitcoin ; Financemagnates ; Cryptocoinsnews
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Romain
Cofondateur du Journal du Coin et crypto-addict depuis de nombreuses années. J'aime partager ma passion et aider les nouveaux arrivants à évoluer dans cet univers.
